CM

10 juin 2024

Ploërmel 15 délibérations

15

délibérations

6

Environnement

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

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Délibérations (15)

Environnement 6 délibérations

57 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en entreprise

56 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en habitat collectif

55 DÉCHETS — Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

54 DÉCHET — Modification du règlement intérieur des déchèteries communautaires

53 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

49 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 13 mai 2024

Culture & Patrimoine 3 délibérations

61 TOURISME — Création d'un jeu-quête sur Ploërmel Communauté Demande de subvention

60 TOURISME — Attribution de laide au classement des meublés de tourisme

59 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à l'organisation de classes « Orchestre à l'École »

Finances & Budget 2 délibérations

B 61 TOURISME — Création d'un jeu-quête sur Ploërmel Communauté - Demande de subvention - Annule et remplace la décision envoyée en préfecture le 14/06/2024

50 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

52 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat Convention financière 2024 avec la Région Bretagne au titre du financement du service daccompagnement pour la rénovation énergéti

51 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

Sport 1 délibération

58 SPORT — Mise aux normes et améliorations des conditions d'accueil du terrain de rugby de Gourhel Demande de subventions

Autres decisions 1 délibération

48 PROPOSE LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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