Conseil municipal du 2024-06-10

BC_20240610_57 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en entreprise

BC_20240610_56 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en habitat collectif

BC_20240610_55 DÉCHETS — Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

BC_20240610_54 DÉCHET — Modification du règlement intérieur des déchèteries communautaires

BC_20240610_53 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

BC_20240610_49 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 13 mai 2024

BC_20240610_61 TOURISME — Création dun jeu-quête sur Ploërmel Communauté Demande de subvention

BC_20240610_60 TOURISME — Attribution de laide au classement des meublés de tourisme

BC_20240610_59 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à lorganisation de classes « Orchestre à lÉcole »

BC_20240610B_61 TOURISME — Création d'un jeu-quête sur Ploërmel Communauté - Demande de subvention - Annule et remplace la décision envoyée en préfecture le 14/06/2024

BC_20240610_50 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

BC_20240610_52 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat Convention financière 2024 avec la Région Bretagne au titre du financement du service daccompagnement pour la rénovation énergéti

BC_20240610_51 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20240610_58 SPORT — Mise aux normes et améliorations des conditions daccueil du terrain de rugby de Gourhel Demande de subventions

BC_20240610_48 PROPOSE LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance