Conseil municipal du 2024-06-10

Ploërmel 10 juin 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

6

Environnement

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

15 délibérations - BC_20240610B_61 TOURISME - Création d'un jeu-quête sur Ploërmel Communauté - Demande de subvention - Annule et remplace - BC_20240610_61 TOURISME - Création dun jeu-quête sur Ploërmel Communauté Demande de subvention - BC_20240610_60 TOURISME - Attribution de laide au classement des meublés de tourisme - BC_20240610_59 CULTURE - École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives - BC_20240610_58 SPORT - Mise aux normes et améliorations des conditions daccueil du terrain de rugby de Gourhel Demande - BC_20240610_57 DÉCHETS - Convention de mise en place de sites de compostage partagé en entreprise - BC_20240610_56 DÉCHETS - Convention de mise en place de sites de compostage partagé en habitat collectif - BC_20240610_55 DÉCHETS - Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - BC_20240610_54 DÉCHET - Modification du règlement intérieur des déchèteries communautaires - BC_20240610_53 ENVIRONNEMENT - Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux - BC_20240610_52 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat Convention financière 2024 avec la Région Bretagn - BC_20240610_51 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée - BC_20240610_50 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass comme - BC_20240610_49 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 13 mai 2024 - BC_20240610_48 PROPOSE LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (15)

🌱 Environnement 6 délibérations
20240610

BC_20240610_57 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en entreprise

20240610

BC_20240610_56 DÉCHETS — Convention de mise en place de sites de compostage partagé en habitat collectif

20240610

BC_20240610_55 DÉCHETS — Modification du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés

20240610

BC_20240610_54 DÉCHET — Modification du règlement intérieur des déchèteries communautaires

20240610

BC_20240610_53 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

20240610

BC_20240610_49 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 13 mai 2024

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
20240610

BC_20240610_61 TOURISME — Création dun jeu-quête sur Ploërmel Communauté Demande de subvention

20240610

BC_20240610_60 TOURISME — Attribution de laide au classement des meublés de tourisme

20240610

BC_20240610_59 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à lorganisation de classes « Orchestre à lÉcole »

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20240610

BC_20240610B_61 TOURISME — Création d'un jeu-quête sur Ploërmel Communauté - Demande de subvention - Annule et remplace la décision envoyée en préfecture le 14/06/2024

20240610

BC_20240610_50 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240610

BC_20240610_52 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat Convention financière 2024 avec la Région Bretagne au titre du financement du service daccompagnement pour la rénovation énergéti

20240610

BC_20240610_51 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

Sport 1 délibération
20240610

BC_20240610_58 SPORT — Mise aux normes et améliorations des conditions daccueil du terrain de rugby de Gourhel Demande de subventions

📄 Autres decisions 1 délibération
20240610

BC_20240610_48 PROPOSE LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

WEB megalis:2024:20619:2024-06-10
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