Conseil municipal du 2024-06-20

CC_20240620_94 AFFAIRES FINANCIERES — Bonus SDIS encouragement au volontariat reversement aux communes

CC_20240620_84 AFFAIRES FINANCIERES — Comptes administratifs 2023 Désignation dun président de séance

CC_20240620_112 DIVERS — Vu du conseil communautaire Hôpital Alphonse Guérin de Ploërmel

CC_20240620_82 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation de membres au sein de la commission locale dévaluation des charges transférées (CLECT)

CC_20240620_80 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Désignation de membres dans les commissions thématiques communautaires

CC_20240620_79 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Indemnités de fonction du président et des vice-présidents

CC_20240620_074 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20240620_88 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe déchets TEOM Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

CC_20240620_111 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20240620_103 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme Petites villes de demain Étude de faisabilité de résorption de lhabitat indigne ou dégradé et du logement vacant Dépôt de dossier à la commission

CC_20240620_102 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025 Modification du règlement dattribution des aides financières

CC_20240620_101 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Lancement de la procédure délaboration du second Programme local de lhabitat (PLH)

CC_20240620_97 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Stratégie du développement économique des parcs dactivités 2024-2031

CC_20240620_77 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20240620_95 AFFAIRES FINANCIERES — Subventions 2024 aux associations

CC_20240620_93 AFFAIRES FINANCIERES — Clôture du budget annexe PA Brocéliande T3

CC_20240620_86 AFFAIES FINANCIERES — Affectation des résultats 2023 Budget principal et budgets annexes

CC_20240620_83 AFFAIRES FINANCIERES — Compte de gestion du receveur 2023 Budget principal et budgets annexes

CC_20240620_109 TOURISME — Office de tourisme Tarifs complémentaires des produits boutique et visites groupe

CC_20240620_108 ENFANCE JEUNESSE — Projet Éducatif de Territoire 2024-2027 et convention relative à la charte qualité Plan mercredi

CC_20240620_107 ENFANCE JEUNESSE — Évolution des tarifs des accueils collectifs de mineurs

CC_20240620_106 ENFANCE JEUNESSE — Reconduction du BAFA Territorial

CC_20240620_105 ENFANCE JEUNESSE — Construction dun espace jeunes à Ploërmel Validation de lavant-projet définitif

CC_20240620_104 MOBILITÉ — Aménagement dun pôle déchanges multimodales (PEM) à Josselin Fonds de concours

CC_20240620_100 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — SPL Équipements du Morbihan Désignation dun représentant au sein de lassemblée spéciale

CC_20240620_99 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — SPL Équipements du Morbihan Augmentation de capital Cession dactions Composition du conseil dadministration

CC_20240620_98 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Caserne de gendarmerie de Mauron Plan de financement et garantie demprunt à Morbihan Habitat

CC_20240620_96 CONTRACTUALISATION — Convention avec la Région Bretagne relative au dispositif « Bien vivre partout en Bretagne » portant sur la période 2023-2025

CC_20240620_78 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection dun vice-président

CC_20240620_76 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20240620_75 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 15 avril 2024

CC_20240620_110 SPORT — Salle de gymnastique Vente du praticable

CC_20240620_81 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection dun membre au conseil dadministration du centre intercommunal daction sociale (CIAS)