9 mars 2026
21
délibérations
6
Environnement
5
Ressources humaines
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
23B PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026
23A PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026
23 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026
34 DECHETS — Convention de partenariat avec le SMICTOM Centre Ouest 35 relative à l'organisation de visites pédagogiques de la déchèterie de Guilliers dans le cadre du projet éducatif local
33 DECHETS — Convention de partenariat avec la recyclerie Le comptoir des rues de lAMISEP
32 DECHETS — Convention de partenariat avec la société PC RENOV
40 RESSOURCES HUMAINES — Convention de partenariat avec lentreprise de travail temporaire SAMSIC RH
37 RESSOURCES HUMAINES — Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56
36 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables
39 RESSOURCES HUMAINES — Conventions de mise à disposition de personnels par le Groupement pour lemploi du sport partagé en Régions (GESPR)
38 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel
30 CULTURE — École de musique Convention avec le collège Madame de Sévigné (Mauron) relative à louverture d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)
29 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à l'organisation de classes « Orchestre à l'École »
28 CULTURE — Mise en réseau des bibliothèques du territoire Sollicitation d'une aide financière de l'État (DRAC Bretagne) dans le cadre de la dotation générale de décentralisation
31 CULTURE — Règlement intérieur de latelier Kertoon Studio
AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur de titres de recettes
27 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
24 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
26 ENFANCE JEUNESSE — Évolution du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs (ACM)
25 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arogramme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
22 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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