CM

9 mars 2026

Ploërmel 21 délibérations

21

délibérations

6

Environnement

5

Ressources humaines

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (21)

Environnement 6 délibérations

23B PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

23A PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

23 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

34 DECHETS — Convention de partenariat avec le SMICTOM Centre Ouest 35 relative à l'organisation de visites pédagogiques de la déchèterie de Guilliers dans le cadre du projet éducatif local

33 DECHETS — Convention de partenariat avec la recyclerie Le comptoir des rues de lAMISEP

32 DECHETS — Convention de partenariat avec la société PC RENOV

Ressources humaines 5 délibérations

40 RESSOURCES HUMAINES — Convention de partenariat avec lentreprise de travail temporaire SAMSIC RH

37 RESSOURCES HUMAINES — Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

36 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables

39 RESSOURCES HUMAINES — Conventions de mise à disposition de personnels par le Groupement pour lemploi du sport partagé en Régions (GESPR)

38 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel

Culture & Patrimoine 4 délibérations

30 CULTURE — École de musique Convention avec le collège Madame de Sévigné (Mauron) relative à louverture d'une classe à horaires aménagés musique (CHAM)

29 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à l'organisation de classes « Orchestre à l'École »

28 CULTURE — Mise en réseau des bibliothèques du territoire Sollicitation d'une aide financière de l'État (DRAC Bretagne) dans le cadre de la dotation générale de décentralisation

31 CULTURE — Règlement intérieur de latelier Kertoon Studio

Finances & Budget 3 délibérations

AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur de titres de recettes

27 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

24 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Enfance & Jeunesse 1 délibération

26 ENFANCE JEUNESSE — Évolution du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs (ACM)

Urbanisme & Travaux 1 délibération

25 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arogramme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

Autres decisions 1 délibération

22 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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