Conseil municipal du 2026-03-09

BC_20260309_23B PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

BC_20260309_23A PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

BC_20260309_23 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 9 février 2026

BC_20260309_34 DECHETS — Convention de partenariat avec le SMICTOM Centre Ouest 35 relative à lorganisation de visites pédagogiques de la déchèterie de Guilliers dans le cadre du projet éducatif local

BC_20260309_33 DECHETS — Convention de partenariat avec la recyclerie Le comptoir des rues de lAMISEP

BC_20260309_32 DECHETS — Convention de partenariat avec la société PC RENOV

BC_20260309_40 RESSOURCES HUMAINES — Convention de partenariat avec lentreprise de travail temporaire SAMSIC RH

BC_20260309_37 RESSOURCES HUMAINES — Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

BC_20260309_36 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade Ratios promus promouvables

BC_20260309_39 RESSOURCES HUMAINES — Conventions de mise à disposition de personnels par le Groupement pour lemploi du sport partagé en Régions (GESPR)

BC_20260309_38 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel

BC_20260309_30 CULTURE — École de musique Convention avec le collège Madame de Sévigné (Mauron) relative à louverture dune classe à horaires aménagés musique (CHAM)

BC_20260309_29 CULTURE — École de musique Conventions avec les collèges Le Sacré-Cur et Beaumanoir (Ploërmel) relatives à lorganisation de classes « Orchestre à lÉcole »

BC_20260309_28 CULTURE — Mise en réseau des bibliothèques du territoire Sollicitation dune aide financière de lÉtat (DRAC Bretagne) dans le cadre de la dotation générale de décentralisation

BC_20260309_31 CULTURE — Règlement intérieur de latelier Kertoon Studio

BC_20260309_35 — AFFAIRES FINANCIERES - Budget annexe « déchets REOM » Admissions en non-valeur de titres de recettes

BC_20260309_27 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

BC_20260309_24 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

BC_20260309_26 ENFANCE JEUNESSE — Évolution du règlement de fonctionnement des accueils collectifs de mineurs (ACM)

BC_20260309_25 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Arogramme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20260309_22 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance