Conseil municipal du 2026-03-04
19
délibérations
8
Finances & Budget
7
Ressources humaines
2
Administration
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (19)
DEL_023_2026 — Affaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2025
DEL_024_2026 — Affaires financières - Taux d'imposition 2026
DEL_028_2026 — Affaires financières - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour 2026
DEL_029_2026 — Affaires financières - Subventions aux associations 2026
DEL_030_2026 — Affaires financières - Participation financière au groupement syndical forestier de Ploërmel
DEL_032_2026 — Éducation - Réhabilitation de l'école Jules Verne - validation de l'avant-projet définitif (APD)
DEL_032_2026
DEL_033_2026 — Commerce - Dispositif dindemnisation des dépenses liées au changement de dénomination des places de lUnion et du Tribunal
DEL_034_2026 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs
DEL_035_2026 — Ressources humaines - Mise à jour annuelle du tableau des emplois et des effectifs
DEL_036_2026 — Ressources humaines - Taux de promotion pour les avancements de grade - ratios promus promouvables
DEL_037_2026 — Ressources humaines - Recrutement d'agents contractuels de droit public
DEL_038_2026 — Ressources humaines - Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56
DEL_039_2026 — Ressources humaines - Modification temporaire des modalités de remboursement des frais dhébergement dans le cadre des formations CNFPT
DEL_040_2026 — Ressources humaines - Convention de mise à disposition individuelle dun agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel
DEL_021_2026 — Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2026
DEL_022_2026 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil
DEL_020_2026 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance
DEL_031_2026 — Affaires foncières - Cession dune parcelle située rue de Réhumpol
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