Conseil municipal du 2026-03-04

Ploërmel 4 mars 2026 19 délibérations
Document source

19

délibérations

8

Finances & Budget

7

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

19 délibérations - DEL_022_2026 - Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil - DEL_032_2026 - Éducation - Réhabilitation de l'école Jules Verne - validation de l'avant-projet définitif (APD) - DEL_032_2026 - DEL_040_2026 - Ressources humaines - Convention de mise à disposition individuelle dun agent de Ploërmel Communauté aupr - DEL_039_2026 - Ressources humaines - Modification temporaire des modalités de remboursement des frais dhébergement dans - DEL_037_2026 - Ressources humaines - Recrutement d'agents contractuels de droit public - DEL_036_2026 - Ressources humaines - Taux de promotion pour les avancements de grade - ratios promus promouvables - DEL_035_2026 - Ressources humaines - Mise à jour annuelle du tableau des emplois et des effectifs - DEL_033_2026 - Commerce - Dispositif dindemnisation des dépenses liées au changement de dénomination des places de lUnio - DEL_034_2026 - Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs - DEL_038_2026 - Ressources humaines - Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56 - DEL_031_2026 - Affaires foncières - Cession dune parcelle située rue de Réhumpol - DEL_030_2026 - Affaires financières - Participation financière au groupement syndical forestier de Ploërmel - DEL_029_2026 - Affaires financières - Subventions aux associations 2026 - DEL_028_2026 - Affaires financières - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pou - DEL_024_2026 - Affaires financières - Taux d'imposition 2026 - DEL_023_2026 - Affaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2025 - DEL_021_2026 - Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2026 - DEL_020_2026 - Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
23

DEL_023_2026 — Affaires financières - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2025

24

DEL_024_2026 — Affaires financières - Taux d'imposition 2026

28

DEL_028_2026 — Affaires financières - Modification des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) pour 2026

29

DEL_029_2026 — Affaires financières - Subventions aux associations 2026

30

DEL_030_2026 — Affaires financières - Participation financière au groupement syndical forestier de Ploërmel

32

DEL_032_2026 — Éducation - Réhabilitation de l'école Jules Verne - validation de l'avant-projet définitif (APD)

32

DEL_032_2026

33

DEL_033_2026 — Commerce - Dispositif dindemnisation des dépenses liées au changement de dénomination des places de lUnion et du Tribunal

👥 Ressources humaines 7 délibérations
34

DEL_034_2026 — Ressources humaines - Modification du tableau des emplois permanents et des effectifs

35

DEL_035_2026 — Ressources humaines - Mise à jour annuelle du tableau des emplois et des effectifs

36

DEL_036_2026 — Ressources humaines - Taux de promotion pour les avancements de grade - ratios promus promouvables

37

DEL_037_2026 — Ressources humaines - Recrutement d'agents contractuels de droit public

38

DEL_038_2026 — Ressources humaines - Convention de moyens daccès aux services facultatifs proposés par le CDG 56

39

DEL_039_2026 — Ressources humaines - Modification temporaire des modalités de remboursement des frais dhébergement dans le cadre des formations CNFPT

40

DEL_040_2026 — Ressources humaines - Convention de mise à disposition individuelle dun agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Ploërmel

🏛️ Administration 2 délibérations
21

DEL_021_2026 — Propos liminaires - Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2026

22

DEL_022_2026 — Propos liminaires - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

📄 Autres decisions 1 délibération
20

DEL_020_2026 — Propos liminaires - Désignation d'un secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
31

DEL_031_2026 — Affaires foncières - Cession dune parcelle située rue de Réhumpol

WEB scdl:20008679100015:2026-03-04
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