13 mai 2024
12
délibérations
4
Environnement
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
44 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux d'assainissement MO privée pour leur raccordement au réseau d'assainissement public Lotissement Le Clos des Prés
45 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif
43 ASSAINISSEMENT — Convention conditions financières exécution enquête publique conjointe avec Campénéac sur les projets
37 PROPOS LMIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 8 avril 2024
47 CULTURE — Convention de partenariat avec le lycée La Touche de Ploërmel pour les représentations de loption théâtre
40 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Complément de cession de parcelles à la SARL La Mine dor sur le PA de Ronsouze (Ploërmel)
46 TOURISME — Attribution de laide au classement des meublés de tourisme
39 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides à linstallation agricole (installations en 2023)
42 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
38 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
41 MOBILITÉ — Convention pluriannuelle d'objectifs partagés avec l'association Néo-mobilité pour la période 2024-2025-2026
36 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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