30 mai 2024

DEL_038_2024 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_041_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Désaffectation et déclassement du domaine public d'une emprise foncière jouxtant le couvent des Carmélites située rue Sénéchal Thuault

Del 042 2024 Affaires Foncières -

DEL_047_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Convention de servitude GRDF secteur du Pont Neuf

DEL_050_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Comptes administratifs 2023 - désignation d'un président de séance

D'EL_057_2024 D'IVERS — Vu du conseil municipal hôpital Alphonse Guérin

DEL_048_2024 COMMERCE — Programme Petites Villes de Demain - développement et animation du centre-ville - Ploërmel 2035 - assises du commerce demande de subvention

DEL_049_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Compte de gestion du receveur 2023 - budget principal et budget annexe

DEL_052_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Affectation des résultats 2023 budget principal

DEL_053_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024

DEL_042_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Déclassement anticipé du domaine public et désaffection différée d'une partie de la place Jean-Paul II en vue de sa cession

DEL_043_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Cession du couvent des Carmélites situé rue Sénéchal Thuault au profit dHistoire & Patrimoine et d'une partie de la place Jean-Paul II au profit de Valurbain

DEL_044_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023

DEL_039_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 21 mars 2024

DEL_040_2024 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_045_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Constitution d'une servitude de réseaux électriques avenue Georges Pompidou

DEL_046_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Constitution d'une servitude de réseaux électriques impasse de la Noë Verte

DEL_054_2024 CULTURE — Autorisation de suppression ou retrait des documents du fonds de la médiathèque municipale

DEL 055 2024 ÉDUCATION — Dérogation aux rythmes scolaires

D'EL_056_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modalités d'application de la règlementation relative à la formation professionnelle et adoption du règlement de formation de la commune de Ploërmel