7 mars 2024

32B AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimposition 2024

30B AFFAIRES FINANCIERES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

49 TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits boutique

47 TOURISME — Politique de soutien aux labels touristiques patrimoniaux

37 AFFAIRES FINANCIERES — Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiements (AP/CP)

36 AFFAIRES FINANCIERES — Subvention de fonctionnement au CIAS 2024

35 AFFAIES FINANCIERES — Subventions déquilibre aux budgets annexes 2024

32 AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimposition 2024

30 AFFAIRES FINANCIERES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

29 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe office de tourisme Subvention exceptionnelle 2023

31 AFFAIRES FINANCIERES — Taxe gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) 2024

46 DECHETS — Règlement de la redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) des particuliers

45 DECHETS — Redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) Tarifs 2024

44 DECHETS — Abrogation de la délibération N°CC-101/2023 du 21 septembre 2023 instaurant la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur les communes historiques de la Chapelle-Caro e

43 ASSAINISSEMENT — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Guillac

42 ASSAINISSEMENT — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Campénéac

41 ENVIRONNEMENT — Prolongation de laide à la location de broyeurs de végétaux Règlement dattribution de laide

28 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

24 PROPOS LIMINAIRES — Installation d'un nouveau conseiller communautaire

54 RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professionnels pour les besoins du service Tarifs forfaitaires dhébergement

53 RESSOURCES HUMAINES — Recours à des vacataires

52 RESSOURCES HUMAINES — Création et recrutement de contrats d'engagement éducatif (CEE)

51 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

B ENFANCE JEUNESSE — Construction d'une maison de l'enfance à Ploërmel - Choix du lauréat du concours de ma^trise doeuvre

50 ENFANCE JEUNESSE — Maîtrise duvre pour la construction d'une maison de l'enfance à Ploërmel Désignation du lauréat du concours

26 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2024

27 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

48 TOURISME — Redevance doccupation du domaine public à vocation touristique

38 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société MGT MENUISERIES BOIS sur le PA de La Belle Alouette (Guillac)

40 MOBILITE — Approbation du schéma directeur cyclable

39 MOBILITE — Aménagements liés aux mobilités communautaires Règlement du financement des aménagements mobilités

25 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance