Conseil municipal du 2024-02-19
9
délibérations
3
Environnement
2
Culture & Patrimoine
1
Ressources humaines
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (9)
BC_20240219_20 DECHETS — Convention avec le SMICTOM CENTRE-OUEST relative aux modalités de facturation, de recouvrement et de perception du produit de la redevance incitative
BC_20240219_19 ASSAINISSEMENT — Conventio° définissant modalités conception et MOE réseaux dassainisst réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau dassainissement public Lotissement
BC_20240219_17 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 22 janvier 2024
BC_20240219_23 TOURISME — Conventions relatives à la commercialisation de produits partenaires
BC_20240219_22 TOURISME — Contrat de cession de droit à limage de lhorloge astronomique de la Congrégation des frères de Ploërmel
BC_20240219_24 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent de la commune de Gourhel auprès de Ploërmel Communauté
BC_20240219_21 BATIMENTS — Changement de toiture du bâtiment des carnavaliers (Ploërmel) Demande de subvention
BC_20240219_18 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
BC_20240219_16 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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