Conseil municipal du 2024-03-21

Ploërmel 21 mars 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

7

Finances & Budget

3

Administration

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - DEL_036_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Élection des membres de la commission de délégation de service public - DEL_037_2024 POLICE MUNICIPALE - Stationnement règlementé institution dun tarif pour les véhicules à usage professionne - DEL_035_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Fourniture, installation et entretien du mobilier urbain publicitaire - lancement - DEL_034_2024 RESSOURCES HUMAINES - Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professio - DEL_033_2024 RESSOURCES HUMAINES - Taux de promotion pour les avancements de grade / ratios promus promouvables - DEL_032_2024 RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des emplois et des effectifs - DEL_030_2024 URBANISME - Dénomination dun parc public et de la résidence habitat jeunes - DEL_029_2024 AMÉNAGEMENT - Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux deffacement des ré - DEL_027_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Cession de 2 véhicules et d1 épandeur de boue - DEL_028_2024 AMÉNAGEMENT - Dynamisation du centre-ville Ploërmel 2035 commission locale dindemnisation transactionnell - DEL_023_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Vote des taux dimposition 2024 - DEL_022_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023 - DEL_021_2024 PROPOS LIMINAIRES - Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil - DEL_020_2024 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du conseil du 8 février 2024 - DEL_019_2024 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance - DEL_031_2024 ANIMATION - Tarifs du marché de Noël 2024 - DEL_026_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES - Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
22

DEL_022_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

23

DEL_023_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Vote des taux dimposition 2024

26

DEL_026_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

27

DEL_027_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Cession de 2 véhicules et d1 épandeur de boue

28

DEL_028_2024 AMÉNAGEMENT — Dynamisation du centre-ville Ploërmel 2035 commission locale dindemnisation transactionnelle des professionnels du commerce et de lartisanat dans le cadre des travaux sur

29

DEL_029_2024 AMÉNAGEMENT — Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux deffacement des réseaux électrique et télécom en zone urbaine dans le cadre de la réhabilitation d

31

DEL_031_2024 ANIMATION — Tarifs du marché de Noël 2024

🏛️ Administration 3 délibérations
20

DEL_020_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil du 8 février 2024

21

DEL_021_2024 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

36

DEL_036_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection des membres de la commission de délégation de service public

👥 Ressources humaines 3 délibérations
32

DEL_032_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

33

DEL_033_2024 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade / ratios promus promouvables

34

DEL_034_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professionnels pour les besoins du service tarifs forfaitaires dhébergement

📄 Autres decisions 1 délibération
19

DEL_019_2024 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

🌱 Environnement 1 délibération
30

DEL_030_2024 URBANISME — Dénomination dun parc public et de la résidence habitat jeunes

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
35

DEL_035_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Fourniture, installation et entretien du mobilier urbain publicitaire - lancement dune concession de services

🛡️ Sécurité 1 délibération
37

DEL_037_2024 POLICE MUNICIPALE — Stationnement règlementé institution dun tarif pour les véhicules à usage professionnel et strictement nécessaire à lactivité commerciale

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