Conseil municipal du 2024-04-08

Ploërmel 8 avril 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

3

Environnement

1

Sport

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - BC_20240408_35 SPORT - Brocéliande Sport Nature 2024 Conventions de partenariats - BC_20240408_34 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée - BC_20240408_33 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE - Constitution dune servitude de réseaux électriques Pépinière dentreprises (Plo - BC_20240408_32 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Cession dune portion foncière sur le PA de Brocéliande (Ploërmel) aux sociétés - BC_20240408_31 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass comme - BC_20240408_30 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 mars 2024 - BC_20240408_29 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 3 délibérations
20240408

BC_20240408_34 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

20240408

BC_20240408_33 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Constitution dune servitude de réseaux électriques Pépinière dentreprises (Ploërmel)

20240408

BC_20240408_30 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 mars 2024

⚽ Sport 1 délibération
20240408

BC_20240408_35 SPORT — Brocéliande Sport Nature 2024 Conventions de partenariats

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20240408

BC_20240408_32 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Cession dune portion foncière sur le PA de Brocéliande (Ploërmel) aux sociétés Groupe EURIVIM et AMAX

💶 Finances & Budget 1 délibération
20240408

BC_20240408_31 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

📄 Autres decisions 1 délibération
20240408

BC_20240408_29 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

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