Conseil municipal du 2024-02-08
18
délibérations
4
Finances & Budget
3
Administration
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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DEL_007_2024 PATRIMOINE — Aménagements scénographiques, acoustiques, de lumières et installation dun musée numérique dans la chapelle et le chur des moniales du couvent des carmélites demande de subv
DEL_008_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Orientations budgétaires 2024 rapport et débat
DEL_009_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024
DEL_010_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Fête du végétal 2024 droit de place
DEL_002_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil du 7 décembre 2023
DEL_003_2024 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil
DEL_017_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Modalités délection de la commission de délégation de service public
DEL_005_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Acquisition dune parcelle du lotissement « Résidence du Vieux Moulin »
DEL_006_2024 URBANISME — Dénomination dune voie
DEL_015_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier
DEL_001_2024 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
DEL_018_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres
DEL_013_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs
DEL_014_2024 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mutualisation ponctuelle dagent(s) de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin
DEL_004_2024 AFF FONCIÈRES — Désaffectation et déclassement du domaine public du couvent des Carmélites situé rue Sénéchal Thuault et engagement dune procédure de déclassement anticipé avec enquête pu
DEL_011_2024 TOURISME — Approbation du tracé des parcours permanents Gravel traversant la commune portés par Ploërmel Communauté
DEL_012_2024 TOURISME — Approbation du tracé des sentiers de randonnée VTT traversant la commune inscrits au PDIPR du Morbihan
DEL_016_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection des membres du conseil dadministration du CCAS suite à une démission
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