19 février 2024
9
délibérations
3
Environnement
2
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
19 ASSAINISSEMENT — Conventio° définissant modalités conception et MOE réseaux d'assainisst réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau d'assainissement public Lotissement
18 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025
17 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 22 janvier 2024
21 BATIMENTS — Changement de toiture du bâtiment des carnavaliers (Ploërmel) Demande de subvention
20 DECHETS — Convention avec le SMICTOM CENTRE-OUEST relative aux modalités de facturation, de recouvrement et de perception du produit de la redevance incitative
24 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle d'un agent de la commune de Gourhel auprès de Ploërmel Communauté
23 TOURISME — Conventions relatives à la commercialisation de produits partenaires
22 TOURISME — Contrat de cession de droit à limage de lhorloge astronomique de la Congrégation des frères de Ploërmel
16 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance
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