22 janvier 2024

015 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier

014 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Réalisation d'un tourne à gauche au lieu-dit Linvo (Campénac) Convention de transfert de maîtrise douvrage des travaux et demande de subvention

010 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration

009 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide à l'acquisition sociale dans lancien

008 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution de laide au dynamisme des centralités

007 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

006B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles à la société MPS INDUSTRIE sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)

006 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Cession de parcelles à la société MPS INDUSTRIE sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)

005 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société LOGISTIQUE ET FROID DE BROCÉLIANDE sur le PA de Camagnon (Ploërmel)

004 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Cession d'une parcelle à la société SANOFI sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

012 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération de réhabilitation des installations d'assainissement non-collectif

011 ASSAINISSEMENT — Convention avec lobservatoire départemental de lassainissement collectif du Morbihan

002 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 11 décembre 2023

013 AMÉNAGEMENT DE LESPACE — Convention de gestion d'entretien des espaces verts d'une partie du PA de La Belle Alouette (Josselin)

003 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

001 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance