1 février 2024

22B ADMINISTRATION GENERALE — Groupement de commandes pour la renégociation des contrats dassurance Lot véhicules à moteur Attribution du marché

21B RESSOURCES HUMAINES — Budget annexe TEOM Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet

17B TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits souvenirs

15B ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 du SPANC

14B ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 de lassainissement collectif

7B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en uvre du dispositif régional pour linstallation-transmission en agriculture

022 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la renégociation des contrats dassurance Lot véhicules à moteur Attribution du marché

021 RESSOURCES HUMAINES — Budget annexe TEOM Création d'un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d'un contrat de projet

017 TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits souvenirs

015 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 du SPANC

014 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 de lassainissement collectif

007 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Mise en uvre du dispositif régional pour linstallation-transmission en agriculture

23B ADMINISTATION GENERALE — Constitution d'une association syndicale dédiée à la gestion d'un ensemble immobilier rue du Lac à Ploërmel

109B AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023

9B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Echange foncier avec la société TORREFACTION DE BROCÉLIANDE sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

8B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise-à-jour des prix de cession des parcelles des parcs d'activités

023 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Constitution d'une association syndicale dédiée à la gestion d'un ensemble immobilier rue du Lac à Ploërmel

010 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE — Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023

009 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Échange foncier avec la société TORREFACTION DE BROCÉLIANDE sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

008 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Mise-à-jour des prix de cession des parcelles des parcs d'activités

20B RESSOURCES HUMAINES — Budget principal Modification du tableau des emplois et des effectifs

12B ENVIRONNEMENT — Candidature au Contrat dObjectifs Territorial de lADEME

020 RESSOURCES HUMAINES — Budget principal Modification du tableau des emplois et des effectifs

016 DÉCHETS — Désignation de délégués au SMICTOM Centre-Ouest

012 ENVIRONNEMENT — Candidature au Contrat dObjectifs Territorial de lADEME

005 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

001 PROPOS LIMINAIRES — Installation d'un nouveau conseiller communautaire

19B TOURISME — Désignation de délégués au comité syndical de Destination Brocéliande

18B TOURISME — Modification des statuts de Destination Brocéliande

019 TOURISME — Désignation de délégués au comité syndical de Destination Brocéliande

018 TOURISME — Modification des statuts de Destination Brocéliande

16B DECHETS — Désignation de délégués au SMICTOM Centre-Ouest

6B AFFAIRES FINANCIERES — Orientations budgétaires 2024 - Rapport et débat

006 AFFAIRES FINANCIÈRES — Orientations budgétaires 2024 Rapport et débat

002 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

13B ASSAINISSEMENT — Contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif Attribution du marché

013 ASSAINISSEMENT — Contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations d'assainissement non collectif Attribution du marché

11B ENFANCE JEUNESSE — Acquisition de lassiette foncière de la maison de l'enfance à la commune de Ploërmel

011 ENFANCE JEUNESSE — Acquisition de lassiette foncière de la maison de l'enfance à la commune de Ploërmel

004 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

003 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 novembre 2023