Conseil municipal du 2024-02-01

CC_240201_22B ADMINISTRATION GENERALE — Groupement de commandes pour la renégociation des contrats dassurance Lot véhicules à moteur Attribution du marché

CC_240201_21B RESSOURCES HUMAINES — Budget annexe TEOM Création dun emploi non permanent à pourvoir dans le cadre dun contrat de projet

CC_240201_17B TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits souvenirs

CC_240201_15B ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 du SPANC

CC_240201_14B ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 de lassainissement collectif

CC_240201_7B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise en uvre du dispositif régional pour linstallation-transmission en agriculture

CC_20240201_022 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la renégociation des contrats dassurance Lot véhicules à moteur Attribution du marché

CC_20240201_021 RESSOURCES HUMAINES — Budget annexe TEOM Création dun emploi non permanent à pourvoir dans le cadre dun contrat de projet

CC_20240201_017 TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits souvenirs

CC_20240201_015 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 du SPANC

CC_20240201_014 ASSAINISSEMENT — Tarifs 2024 de lassainissement collectif

CC_20240201_007 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Mise en uvre du dispositif régional pour linstallation-transmission en agriculture

CC_240201_20B RESSOURCES HUMAINES — Budget principal Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_240201_12B ENVIRONNEMENT — Candidature au Contrat dObjectifs Territorial de lADEME

CC_240201_8B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise-à-jour des prix de cession des parcelles des parcs dactivités

CC_20240201_020 RESSOURCES HUMAINES — Budget principal Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20240201_016 DÉCHETS — Désignation de délégués au SMICTOM Centre-Ouest

CC_20240201_012 ENVIRONNEMENT — Candidature au Contrat dObjectifs Territorial de lADEME

CC_20240201_008 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Mise-à-jour des prix de cession des parcelles des parcs dactivités

CC_20240201_005 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20240201_001 PROPOS LIMINAIRES — Installation dun nouveau conseiller communautaire

CC_240201_23B ADMINISTATION GENERALE — Constitution dune association syndicale dédiée à la gestion dun ensemble immobilier rue du Lac à Ploërmel

CC_240201_109B AMENAGEMENT DU TERRITOIRE - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023

CC_240201_9B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Echange foncier avec la société TORREFACTION DE BROCÉLIANDE sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_20240201_023 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Constitution dune association syndicale dédiée à la gestion dun ensemble immobilier rue du Lac à Ploërmel

CC_20240201_010 AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2023

CC_20240201_009 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Échange foncier avec la société TORREFACTION DE BROCÉLIANDE sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

CC_240201_19B TOURISME — Désignation de délégués au comité syndical de Destination Brocéliande

CC_240201_18B TOURISME — Modification des statuts de Destination Brocéliande

CC_20240201_019 TOURISME — Désignation de délégués au comité syndical de Destination Brocéliande

CC_20240201_018 TOURISME — Modification des statuts de Destination Brocéliande

CC_240201_16B DECHETS — Désignation de délégués au SMICTOM Centre-Ouest

CC_240201_6B AFFAIRES FINANCIERES — Orientations budgétaires 2024 - Rapport et débat

CC_20240201_006 AFFAIRES FINANCIÈRES — Orientations budgétaires 2024 Rapport et débat

CC_20240201_002 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_240201_13B ASSAINISSEMENT — Contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations dassainissement non collectif Attribution du marché

CC_20240201_013 ASSAINISSEMENT — Contrôles périodiques de bon fonctionnement des installations dassainissement non collectif Attribution du marché

CC_240201_11B ENFANCE JEUNESSE — Acquisition de lassiette foncière de la maison de lenfance à la commune de Ploërmel

CC_20240201_011 ENFANCE JEUNESSE — Acquisition de lassiette foncière de la maison de lenfance à la commune de Ploërmel

CC_20240201_004 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20240201_003 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 30 novembre 2023