Conseil municipal du 2024-12-09

Ploërmel 9 décembre 2024 15 délibérations
Document source

15

délibérations

5

Autres decisions

3

Environnement

2

Sport

Résumé

Synthèse

15 délibérations - BC_20241209_139 ADMINISTRATION GENERALE - - BC_20241209_138 ADMINISTRATION GENERALE - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de p - BC_20241209_137 ADMINISTRATION GENERALE - Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et l - BC_20241209_136 ENFANCE JEUNESSE - Convention de partenariat avec lassociation FORUM DES MÉTIERS CUR DE BRETAGNE pour lo - BC_20241209_135 SPORT - Convention de partenariat avec lassociation UNION DES NAGEURS PLOËRMELAIS pour la mise en place - BC_20241209_134 SPORT - Convention de partenariat avec lassociation C UN ESPOIR pour lorganisation dun semi-marathon ann - BC_20241209_133 TOURISME - Convention de partenariat relative au système dinformations touristiques (SIT) avec Morbihan - BC_20241209_132 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Modification du règlement intérieur des aires daccueil des gens du v - BC_20241209_130 ASSAINISSEMENT - Modification du règlement de service du SPANC - BC_20241209_129 ASSAINISSEMENT - Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique co - BC_20241209_128 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention de mise à disposition dune parcelle sur le PA du Bois Vert (Gourhe - BC_20241209_127 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass Comm - BC_20241209_126 PROPOS LIMINAIRES - Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024 - BC_20241209_125 PROPOS LIMINAIRES - Désignation dun secrétaire de séance - BC_20241209_131 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 5 délibérations
20241209

BC_20241209_139 ADMINISTRATION GENERALE -

20241209

BC_20241209_138 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de produits dhygiène et dentretien

20241209

BC_20241209_130 ASSAINISSEMENT — Modification du règlement de service du SPANC

20241209

BC_20241209_129 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Guillac

20241209

BC_20241209_125 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

🌱 Environnement 3 délibérations
20241209

BC_20241209_128 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Convention de mise à disposition dune parcelle sur le PA du Bois Vert (Gourhel) pour linstallation dun poste de transformation électrique à ENEDIS

20241209

BC_20241209_126 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024

20241209

BC_20241209_131 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

⚽ Sport 2 délibérations
20241209

BC_20241209_135 SPORT — Convention de partenariat avec lassociation UNION DES NAGEURS PLOËRMELAIS pour la mise en place dun Brevet National de Sauvetage et de Sécurité Aquatique (BNSSA) territorial

20241209

BC_20241209_134 SPORT — Convention de partenariat avec lassociation C UN ESPOIR pour lorganisation dun semi-marathon annuel

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241209

BC_20241209_133 TOURISME — Convention de partenariat relative au système dinformations touristiques (SIT) avec Morbihan Tourisme

20241209

BC_20241209_132 AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Modification du règlement intérieur des aires daccueil des gens du voyage

💻 Numérique 1 délibération
20241209

BC_20241209_137 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures administratives, de petits consommables informatiques

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241209

BC_20241209_136 ENFANCE JEUNESSE — Convention de partenariat avec lassociation FORUM DES MÉTIERS CUR DE BRETAGNE pour lorganisation du forum des métiers annuel

💶 Finances & Budget 1 délibération
20241209

BC_20241209_127 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass Commerce et artisanat »

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