9 décembre 2024

139 Administration Generale

138 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture de produits dhygiène et d'entretien

130 ASSAINISSEMENT — Modification du règlement de service du SPANC

129 ASSAINISSEMENT — Convention définissant les conditions financières de lexécution de lenquête publique conjointe entre Ploërmel Communauté et la commune de Guillac

125 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

135 SPORT — Convention de partenariat avec l'association UNION DES NAGEURS PLOËRMELAIS pour la mise en place d'un Brevet National de Sauvetage et de Sécurité Aquatique (BNSSA) territorial

134 SPORT — Convention de partenariat avec l'association C UN ESPOIR pour l'organisation d'un semi-marathon annuel

133 TOURISME — Convention de partenariat relative au système dinformations touristiques (SIT) avec Morbihan Tourisme

132 AIRE DACCUEIL DES GENS DU VOYAGE — Modification du règlement intérieur des aires d'accueil des gens du voyage

126 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 18 novembre 2024

131 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

137 ADMINISTRATION GENERALE — Avenant n°1 à la convention de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de fournitures administratives, de petits consommables informatiques

136 ENFANCE JEUNESSE — Convention de partenariat avec l'association FORUM DES MÉTIERS CUR DE BRETAGNE pour l'organisation du forum des métiers annuel

128 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Convention de mise à disposition d'une parcelle sur le PA du Bois Vert (Gourhel) pour linstallation d'un poste de transformation électrique à ENEDIS

127 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass Commerce et artisanat »