Conseil municipal du 2024-10-21

BC_20241021_117 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Maintenance et exploitation des installations de chauffage et de production deau chaude sanitaire sur les bâtiments de Ploërmel Communauté Protocole daccord

BC_20241021_115 DÉCHETS — Convention avec léco-organisme Refashion relative à la collecte des produits textiles dhabillement, linge de maison, chaussures pour la période 2023-2028

BC_20241021_114 DÉCHETS — Convention avec léco-organisme Ecosystem relative à la collecte des lampes usagées pour la période 2022-2027

BC_20241021_113 ENVIRONNEMENT — Attribution de laide à la location de broyeurs de végétaux

BC_20241021_109 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société SCI JAK sur le PA de Brocéliande (Ploërmel)

BC_20241021_108 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 30 septembre 2024

BC_20241021_116 AFFAIRES FINANCIÈRES — Budget annexe « SPANC » - Admissions en non-valeur de titres de recettes

BC_20241021_110 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

BC_20241021_112 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Taupont Avis PPA

BC_20241021_111 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Révision générale du Plan Local dUrbanisme (PLU) de la commune de Josselin Avis PPA

BC_20241021_118 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mise à disposition individuelle dun agent de Ploërmel Communauté auprès de la commune de Josselin

BC_20241021_107 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance