CM

9 septembre 2024

Ploërmel 15 délibérations

15

délibérations

5

Environnement

2

Finances & Budget

2

Sport

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Délibérations (15)

Environnement 5 délibérations

86 ENVIRONNEMENT — Convention de partenariat avec la FNCCR dans le cadre de la mise en uvre du programme CEE ACTEE +

84 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de l'opération programmée damélioration de lhabitat (OPAH)

81 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux assainissement réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau d'assainissement public (lotissement

80 ASSAINISSEMENT — Travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement des eaux usées et deaux pluviales (secteur rue du Val / Val dOust) Adhésion au groupement de commandes

79 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 1er juillet 2024

Finances & Budget 2 délibérations

91 CULTURE — Soutien à la production mutualisée du spectacle vivant demande de subvention

82 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Sport 2 délibérations

90 SPORT — Convention de mise à disposition des équipements sportifs au Lycée Mona Ozouf

89 SPORT — Subvention 2024 à un sportif de haut niveau

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

88 ENFANCE JEUNESSE — Convention avec le Club nautique du Pays de Ploërmel concernant l'organisation des activités nautiques dans le cadre du parcours aquatique du PEL

87 ENFANCE JEUNESSE — Convention avec les intervenants prestataires concernant l'organisation des activités du projet éducatif local (PEL)

Événementiel & Tourisme 1 délibération

92 TOURISME — Attribution des aides aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme

Vie associative 1 délibération

85 MOBILITE — Convention de partenariat 2024-2025 avec l'association Wimoov

Urbanisme & Travaux 1 délibération

83 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles à la société SCI JT IMMO sur le parc d'activités de Brocéliande (Ploërmel)

Autres decisions 1 délibération

78 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

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