CM

13 mai 2024

Ploërmel 12 délibérations

12

délibérations

3

Environnement

2

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

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Délibérations (12)

Environnement 3 délibérations

44 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux d'assainissement MO privée pour leur raccordement au réseau d'assainissement public Lotissement Le Clos des Prés

42 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

37 PROPOS LMIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 8 avril 2024

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

45 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lOpération de réhabilitation des installations d'assainissement non collectif

40 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Complément de cession de parcelles à la SARL La Mine dor sur le PA de Ronsouze (Ploërmel)

Autres decisions 2 délibérations

43 ASSAINISSEMENT — Convention conditions financières exécution enquête publique conjointe avec Campénéac sur les projets

36 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

Finances & Budget 2 délibérations

39 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides à linstallation agricole (installations en 2023)

38 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »

Culture & Patrimoine 1 délibération

47 CULTURE — Convention de partenariat avec le lycée La Touche de Ploërmel pour les représentations de loption théâtre

Événementiel & Tourisme 1 délibération

46 TOURISME — Attribution de laide au classement des meublés de tourisme

Transport & Mobilité 1 délibération

41 MOBILITÉ — Convention pluriannuelle d'objectifs partagés avec l'association Néo-mobilité pour la période 2024-2025-2026

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