Conseil municipal du 2024-03-07

CC_20240307_49 TOURISME — Office de tourisme Tarifs 2024 des animations, visites guidées et produits boutique

CC_20240307_48 TOURISME — Redevance doccupation du domaine public à vocation touristique

CC_20240307_46 DECHETS — Règlement de la redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) des particuliers

CC_20240307_45 DECHETS — Redevance denlèvement des ordures ménagères (REOM) Tarifs 2024

CC_20240307_44 DECHETS — Abrogation de la délibération N°CC-101/2023 du 21 septembre 2023 instaurant la taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) sur les communes historiques de la Chapelle-Caro e

CC_20240307_36 AFFAIRES FINANCIERES — Subvention de fonctionnement au CIAS 2024

CC_20240307_35 AFFAIES FINANCIERES — Subventions déquilibre aux budgets annexes 2024

CC_20240307_29 AFFAIRES FINANCIERES — Budget annexe office de tourisme Subvention exceptionnelle 2023

CC_240307_32B AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimposition 2024

CC_20240307_30B AFFAIRES FINANCIERES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

CC_20240307_40 MOBILITE — Approbation du schéma directeur cyclable

CC_20240307_37 AFFAIRES FINANCIERES — Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiements (AP/CP)

CC_20240307_32 AFFAIRES FINANCIERES — Taux dimposition 2024

CC_20240307_30 AFFAIRES FINANCIERES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

CC_20240307_25 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20240307_51 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20240307_43 ASSAINISSEMENT — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Guillac

CC_20240307_42 ASSAINISSEMENT — Approbation du projet de révision n°1 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Campénéac

CC_20240307_41 ENVIRONNEMENT — Prolongation de laide à la location de broyeurs de végétaux Règlement dattribution de laide

CC_20240307_38 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession dune parcelle à la société MGT MENUISERIES BOIS sur le PA de La Belle Alouette (Guillac)

CC_20240307_28 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20240307_24 PROPOS LIMINAIRES — Installation dun nouveau conseiller communautaire

CC_20240307B ENFANCE JEUNESSE — Construction d'une maison de l'enfance à Ploërmel - Choix du lauréat du concours de ma^trise d'oeuvre

CC_20240307_50 ENFANCE JEUNESSE — Maîtrise duvre pour la construction dune maison de lenfance à Ploërmel Désignation du lauréat du concours

CC_20240307_26 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 1er février 2024

CC_20240307_27 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20240307_54 RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professionnels pour les besoins du service Tarifs forfaitaires dhébergement

CC_20240307_31 AFFAIRES FINANCIERES — Taxe gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI) 2024

CC_20240307_53 RESSOURCES HUMAINES — Recours à des vacataires

CC_20240307_52 RESSOURCES HUMAINES — Création et recrutement de contrats dengagement éducatif (CEE)

CC_20240307_47 TOURISME — Politique de soutien aux labels touristiques patrimoniaux

CC_20240307_39 MOBILITE — Aménagements liés aux mobilités communautaires Règlement du financement des aménagements mobilités