CM

21 mars 2024

Ploërmel 17 délibérations

17

délibérations

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Administration

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Délibérations (17)

Autres decisions 4 délibérations
19

DEL_019_2024 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

22

DEL_022_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Reprise anticipée des résultats budgétaires 2023

23

DEL_023_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Vote des taux dimposition 2024

26

DEL_026_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Mise en place dautorisations de programme et de crédits de paiement (AP/CP)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
27

DEL_027_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Cession de 2 véhicules et d1 épandeur de boue

28

DEL_028_2024 AMÉNAGEMENT — Dynamisation du centre-ville Ploërmel 2035 commission locale dindemnisation transactionnelle des professionnels du commerce et de lartisanat dans le cadre des travaux sur

30

DEL_030_2024 URBANISME — Dénomination d'un parc public et de la résidence habitat jeunes

35

DEL_035_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Fourniture, installation et entretien du mobilier urbain publicitaire - lancement d'une concession de services

Administration 3 délibérations
20

DEL_020_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil du 8 février 2024

21

DEL_021_2024 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

36

DEL_036_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection des membres de la commission de délégation de service public

Environnement 2 délibérations
29

DEL_029_2024 AMÉNAGEMENT — Contribution financière à Morbihan Energies pour la réalisation de travaux deffacement des réseaux électrique et télécom en zone urbaine dans le cadre de la réhabilitation d

32

DEL_032_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

Finances & Budget 1 délibération
31

DEL 031 2024 ANIMATION — Tarifs du marché de Noël 2024

Ressources humaines 1 délibération
33

DEL_033_2024 RESSOURCES HUMAINES — Taux de promotion pour les avancements de grade / ratios promus promouvables

Social & Santé 1 délibération
34

DEL_034_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modalités de remboursement des frais exposés dans le cadre des déplacements professionnels pour les besoins du service tarifs forfaitaires dhébergement

Sécurité 1 délibération
37

DEL_037_2024 POLICE MUNICIPALE — Stationnement règlementé institution d'un tarif pour les véhicules à usage professionnel et strictement nécessaire à lactivité commerciale

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