Conseil municipal du 2026-01-22

CC_20260122_13 ENFANCE JEUNESSE — Fourniture des repas à destination des accueils collectifs de mineurs (ACM) de Ploërmel Communauté Attribution du marché

CC_20260122_12 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Adoption du Programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

CC_20260122_11 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025 Bilan final

CC_20260122_10 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisition dune parcelle sur le PA de Camagnon (Ploërmel)

CC_20260122_8 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2025

CC_20260122_15 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage dassainissement des eaux usées de la commune de Taupont Avis du commissaire-enquêteur

CC_20260122_4 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

CC_20260122_19 ACTION SOCIALE ET PETITE ENFANCE - Le service public de la petite enfance Autorité organisatrice de laccueil du jeune enfant sur le territoire

CC_20260122_18 ACTION SOCIALE ET PETITE ENFANCE - Convention dobjectifs et de moyens avec lassociation GEPETTO relative au financement dun service de garde denfants sur des horaires atypiques

CC_20260122_17 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

CC_20260122_16 RESSOURCES HUMAINES — Création dun emploi non permanent dans le cadre dun contrat de projet Responsable de projet cyber

CC_20260122_5 AFFAIRES FINANCIERES — Orientations budgétaires 2026 Rapport et débat

CC_20260122_6 SANTE — Participation financière de Ploërmel Communauté au programme dinvestissement du Centre Hospitalier Alphonse Guérin de Ploërmel

CC_20260122_3 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

CC_20260122_2 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 27 novembre 2025

CC_20260122_7 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Avenant à la convention avec la Région Bretagne « Bien vivre partout en Bretagne » 2023-2025

CC_20260122_1 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

CC_20260122_9 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles sur le PA de La Belle Alouette (Josselin) à la commune de Josselin