CM

22 janvier 2026

Ploërmel 18 délibérations

18

délibérations

5

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Social & Santé

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

13 ENFANCE JEUNESSE — Fourniture des repas à destination des accueils collectifs de mineurs (ACM) de Ploërmel Communauté Attribution du marché

12 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Adoption du Programme local de lhabitat (PLH) 2026-2031

11 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) 2020-2025 Bilan final

10 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Acquisition d'une parcelle sur le PA de Camagnon (Ploërmel)

8 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Bilan des acquisitions et cessions foncières réalisées en 2025

Environnement 2 délibérations

15 ASSAINISSEMENT — Révision n°2 du plan de zonage d'assainissement des eaux usées de la commune de Taupont Avis du commissaire-enquêteur

4 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le bureau communautaire par délégations du conseil

Social & Santé 2 délibérations

19 ACTION SOCIALE ET PETITE ENFANCE — Le service public de la petite enfance Autorité organisatrice de l'accueil du jeune enfant sur le territoire

18 ACTION SOCIALE ET PETITE ENFANCE — Convention d'objectifs et de moyens avec l'association GEPETTO relative au financement d'un service de garde denfants sur des horaires atypiques

Ressources humaines 2 délibérations

17 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

16 RESSOURCES HUMAINES — Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet Responsable de projet cyber

Finances & Budget 2 délibérations

5 AFFAIRES FINANCIERES — Orientations budgétaires 2026 Rapport et débat

6 SANTE — Participation financière de Ploërmel Communauté au programme d'investissement du Centre Hospitalier Alphonse Guérin de Ploërmel

Administration 2 délibérations

3 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le président par délégations du conseil

2 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil communautaire du 27 novembre 2025

Autres decisions 2 délibérations

7 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Avenant à la convention avec la Région Bretagne « Bien vivre partout en Bretagne » 2023-2025

1 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 1 délibération

9 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles sur le PA de La Belle Alouette (Josselin) à la commune de Josselin

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