Conseil municipal du 2026-01-12
10
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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BC_20260112_8 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide à la création de logements locatifs meublés
BC_20260112_7 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) Attribution de laide au dynamisme des centralités
BC_20260112_6 LOGEMENT ET CADRE DE VIE — Programme local de lhabitat (PLH) Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH)
BC_20260112_10 TOURISME — Attribution de laide aux particuliers pour le classement des meublés de tourisme
BC_20260112_4 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »
BC_20260112_9 ASSAINISSEMENT — Convention modalités conception et mise en uvre réseaux dassainissement réalisés sous MO privée en vue de leur raccordement au réseau dassainissement public Lotissement
BC_20260112_2 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 15 décembre 2025
BC_20260112_5 MOBILITE — Convention cadre de partenariat relative à la gratuité du Riv Bus et du Riv TàD
BC_20260112_3 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Mise à disposition dune parcelle pour linstallation dun poste de transformation électrique et constitution dune servitude de réseaux électriques sur le PA de C
BC_20260112_1 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance
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