8 février 2024

DEL_001_2024 PROPOS LIMINAIRES — Désignation d'un secrétaire de séance

DEL_004_2024 AFF FONCIÈRES — Désaffectation et déclassement du domaine public du couvent des Carmélites situé rue Sénéchal Thuault et engagement d'une procédure de déclassement anticipé avec enquête pu

DEL_008_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Orientations budgétaires 2024 rapport et débat

DEL_015_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier

DEL_018_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Création de la commission consultative des services publics locaux et désignation de ses membres

DEL_002_2024 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du conseil du 7 décembre 2023

DEL_003_2024 PROPOS LIMINAIRES — Compte-rendu des décisions prises par le maire par délégations du conseil

DEL_017_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Modalités délection de la commission de délégation de service public

DEL_005_2024 AFFAIRES FONCIÈRES — Acquisition d'une parcelle du lotissement « Résidence du Vieux Moulin »

DEL 006 2024 URBANISME — Dénomination d'une voie

DEL_007_2024 PATRIMOINE — Aménagements scénographiques, acoustiques, de lumières et installation d'un musée numérique dans la chapelle et le chur des moniales du couvent des carmélites demande de subv

DEL_010_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Fête du végétal 2024 droit de place

DEL_011_2024 TOURISME — Approbation du tracé des parcours permanents Gravel traversant la commune portés par Ploërmel Communauté

DEL_012_2024 TOURISME — Approbation du tracé des sentiers de randonnée VTT traversant la commune inscrits au PDIPR du Morbihan

DEL_009_2024 AFFAIRES FINANCIÈRES — Subventions aux associations 2024

DEL_013_2024 RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des emplois et des effectifs

DEL_014_2024 RESSOURCES HUMAINES — Convention de mutualisation ponctuelle dagent(s) de police municipale entre les communes de Ploërmel et Josselin

DEL_016_2024 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Élection des membres du conseil dadministration du CCAS suite à une démission