Conseil municipal du 2024-01-22

BC_240122_006B DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Cession de parcelles à la société MPS INDUSTRIE sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)

BC_20240122_010 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides à la production de logements locatifs sociaux en acquisition-amélioration

BC_20240122_008 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution de laide au dynamisme des centralités

BC_20240122_007 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération programmée damélioration de lhabitat (OPAH) 2020-2025

BC_20240122_006 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Cession de parcelles à la société MPS INDUSTRIE sur le PA du Bois Vert 2 (Ploërmel)

BC_20240122_005 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société LOGISTIQUE ET FROID DE BROCÉLIANDE sur le PA de Camagnon (Ploërmel)

BC_20240122_004 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Cession dune parcelle à la société SANOFI sur le PA du Bois Vert (Ploërmel)

BC_20240122_002 PROPOS LIMINAIRES — Adoption du procès-verbal du bureau communautaire du 11 décembre 2023

BC_20240122_015 ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture de carburant en station-service avec cartes accréditives et fourniture de gazole non routier

BC_20240122_011 ASSAINISSEMENT — Convention avec lobservatoire départemental de lassainissement collectif du Morbihan

BC_20240122_001 PROPOS LIMINAIRES — Désignation dun secrétaire de séance

BC_20240122_014 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Réalisation dun tourne à gauche au lieu-dit Linvo (Campénac) Convention de transfert de maîtrise douvrage des travaux et demande de subvention

BC_20240122_013 AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE — Convention de gestion dentretien des espaces verts dune partie du PA de La Belle Alouette (Josselin)

BC_20240122_012 ASSAINISSEMENT — Attribution des aides aux particuliers dans le cadre de lopération de réhabilitation des installations dassainissement non-collectif

BC_20240122_009 LOGEMENT ET CADRE DE VIE - Attribution de laide à lacquisition sociale dans lancien

BC_20240122_003 DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE - Attribution des aides aux entreprises dans le cadre du dispositif « Pass commerce et artisanat »