30 septembre 2025

Signature d'une convention avec lAgence Nationale des Chèques-Vacances

Admission de créances en non — valeur - Budget annexe de la Cuisine municipale

Refacturation des frais postaux à l'association Leader France

Tarif de refacturation du prix du repas à la Belle du Lié pour la Pomme de Terre en Fête 2025

Remboursement des frais engagés — Déplacement au Congrès des Maires

Demande de subvention — Rénovation énergétique des vestiaires du stade Georges Boulaire

Admission de créances en non — valeur - Budget principal de la Commune

Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent administratif à Leader France

Renouvellement de la convention de la mise à disposition d'un agent administratif à Leader France

Convention de mise à disposition d'un animateur sportif à lEtablissement Public Médico Social Le Coadou

Convention de mise à disposition d'un animateur sportif à lOGEC du groupement scolaire Sainte-Anne et Saint-Pierre

Modification du Règlement Intérieur de la collectivité

Modification du tableau des effectifs

Régularisation foncière — M. et Mme Quiniou - Fréhoux

Régularisation foncière — M. et Mme Thierry Gouyette - Fréhoux

Cession foncière - Les Prises

Cession foncière - Les Forges

Dénomination du nouveau lotissement de La Grosse Roche

Acquisition du chemin piétonnier de lEHPAD

Annule et remplace — Convention de mise à disposition d'une infrastructure ferroviaire pour lexploitation d'un vélorail

SDE — Modification de l'éclairage public de la façade de la mairie - Place L'ouis Morel

Approbation de la réforme statutaire du Syndicat Départemental d'Energies des C'ôtes d'Armor