Conseil municipal du 2025-07-07

Plœuc-L'Hermitage 7 juillet 2025 17 délibérations
Document source

17

délibérations

10

Finances & Budget

4

Environnement

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine - Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine - Modification du tableau des effectifs - Subvention complémentaire aux chasseurs - Avis sur le prjet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine - Annule et remplace - Cession foncière - Les Ecrédés - Remboursement des frais engagés par M. Frédéric Houée - Déplacement dans le cadre du projet Sharing - Remboursement des frais engagés par Mme Mélanie Ingate - Voile d'ombrage pour ilôt de fraicheur - Convention de maitrise d'ouvrage unique relative à la réfection de la route du Coud'Harcouet - Refacturation de bois à Bois Négoce Energie - Annule et remplace - Signature d'une convention avec 30 Millions d'Amis - Cession mobilière - Ancien groupe électrogène de la cuisine municipale - Participation financière aux frais de fonctionnement de l'Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS) - Tarifs des services périscolaires 2025-2026 - Renouvellement de la ligne de trésorerie - Budget principal - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local - Demande de subvention - Evènement de la Butte Rouge

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Délibérations (17)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
25

Subvention complémentaire aux chasseurs

25

Remboursement des frais engagés par M. Frédéric Houée - Déplacement dans le cadre du projet Sharing

25

Remboursement des frais engagés par Mme Mélanie Ingate - Voile d'ombrage pour ilôt de fraicheur

25

Convention de maitrise d'ouvrage unique relative à la réfection de la route du Coud'Harcouet

25

Refacturation de bois à Bois Négoce Energie

25

Cession mobilière — Ancien groupe électrogène de la cuisine municipale

25

Participation financière aux frais de fonctionnement de l'Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS)

25

Tarifs des services périscolaires 2025-2026

25

Renouvellement de la ligne de trésorerie - Budget principal

25

Demande de subvention — Evènement de la Butte Rouge

🌱 Environnement 4 délibérations
25

Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine

25

Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine

25

Avis sur le prjet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine

25

Annule et remplace — Signature d'une convention avec 30 Millions d'Amis

👥 Ressources humaines 1 délibération
25

Modification du tableau des effectifs

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Annule et remplace — Cession foncière - Les Ecrédés

📄 Autres decisions 1 délibération
25

Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local

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