7 juillet 2025
17
délibérations
10
Finances & Budget
4
Environnement
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Subvention complémentaire aux chasseurs
Remboursement des frais engagés par M. Frédéric Houée - Déplacement dans le cadre du projet Sharing
Remboursement des frais engagés par Mme Mélanie Ingate - Voile dombrage pour ilôt de fraicheur
Convention de maitrise d'ouvrage unique relative à la réfection de la route du C'oudHarcouet
Refacturation de bois à Bois Négoce Energie
Cession mobilière — Ancien groupe électrogène de la c'uisine municipale
Participation financière aux frais de fonctionnement de lUnité Localisée pour lInclusion Scolaire (ULIS)
Tarifs des services périscolaires 2025-2026
Renouvellement de la ligne de trésorerie - Budget principal
Demande de subvention — Evènement de la Butte Rouge
Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Avis sur le prjet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Annule et remplace — Signature d'une convention avec 30 Millions dAmis
Modification du tableau des effectifs
Annule et remplace — Cession foncière - Les Ecrédés
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local
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