Conseil municipal du 2025-07-07
17
délibérations
10
Finances & Budget
4
Environnement
1
Ressources humaines
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (17)
Subvention complémentaire aux chasseurs
Remboursement des frais engagés par M. Frédéric Houée - Déplacement dans le cadre du projet Sharing
Remboursement des frais engagés par Mme Mélanie Ingate - Voile d'ombrage pour ilôt de fraicheur
Convention de maitrise d'ouvrage unique relative à la réfection de la route du Coud'Harcouet
Refacturation de bois à Bois Négoce Energie
Cession mobilière — Ancien groupe électrogène de la cuisine municipale
Participation financière aux frais de fonctionnement de l'Unité Localisée pour l'Inclusion Scolaire (ULIS)
Tarifs des services périscolaires 2025-2026
Renouvellement de la ligne de trésorerie - Budget principal
Demande de subvention — Evènement de la Butte Rouge
Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Avis sur le prjet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Vilaine
Annule et remplace — Signature d'une convention avec 30 Millions d'Amis
Modification du tableau des effectifs
Annule et remplace — Cession foncière - Les Ecrédés
Fixation du nombre et de la répartition des sièges du conseil communautaire de SBAA dans le cadre d'un accord local
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