Conseil municipal du 2024-09-09

Plœuc-L'Hermitage 9 septembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé

Synthèse

12 délibérations - MISE A DISPOSITION DUN AGENT ADMINISTRATIF A LEADER FRANCE - Demande de subvention - La Gaule Plucoise - Cession foncière - Le Vaudelier - Cession foncière - Annule et remplace - Maisons jumelles, rue du Pont Goury - Validation des documents officiels du réseau Les Médiathèque de la Baie - Tarifs de l'Espace Jeunes 2024-2025 - Modification du tableau des effectifs - Signature d'une convention de partenariat avec le groupe scolaire Sainte-Anne et Saint-Pierre - Tarif restauration des collégiens - Taxe foncière sure les propriétés bâties - Exonération en faveur d'immeubles situés en zone France Ruralité Revitalisati - TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES - EXONERATION EN FAVEUR DES HOTELS A UNE ACTIVITE D'HEBERGEMENT... - Décision modificative n°1 - Budget principal - Crédits supplémentaires

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Demande de subvention — La Gaule Plucoise

24

Tarifs de l'Espace Jeunes 2024-2025

24

Tarif restauration des collégiens

24

Décision modificative n°1 — Budget principal - Crédits supplémentaires

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Cession foncière — Le Vaudelier

24

Cession foncière — Annule et remplace - Maisons jumelles, rue du Pont Goury

24

Taxe foncière sure les propriétés bâties - Exonération en faveur d'immeubles situés en zone France Ruralité Revitalisation selon conditions

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TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES — EXONERATION EN FAVEUR DES HOTELS A UNE ACTIVITE D'HEBERGEMENT...

🌱 Environnement 3 délibérations
24

Validation des documents officiels du réseau Les Médiathèque de la Baie

24

Modification du tableau des effectifs

24

Signature d'une convention de partenariat avec le groupe scolaire Sainte-Anne et Saint-Pierre

📄 Autres decisions 1 délibération
24

MISE A DISPOSITION DUN AGENT ADMINISTRATIF A LEADER FRANCE

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