21 octobre 2024
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Demande de transfert du s'iège de l'association s'auvons d'ouarinou
Validation des demandes d'utilisation régulière de la salle polyvalente
Approbation du règlement d'utilisation de la salle polyvalente et annexes
Révision des tarifs de location des biens communaux
Modalités de location aux association et octroi de gratuité
Révision des tarifs de location des biens communaux
Décision modificative n°2 BP 2024
Adhésion à la convention de participation santé du CDG
Tarif de cantine applicable aux enfants confiés à un assistant familial
Validation du CM du 8 Juillet 2024
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