21 octobre 2024
10
délibérations
4
Autres decisions
2
Vie associative
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Validation des demandes d'utilisation régulière de la salle polyvalente
Approbation du règlement d'utilisation de la salle polyvalente et annexes
Décision modificative n°2 BP 2024
Validation du CM du 8 Juillet 2024
Demande de transfert du s'iège de l'association s'auvons d'ouarinou
Modalités de location aux association et octroi de gratuité
Révision des tarifs de location des biens communaux
Révision des tarifs de location des biens communaux
Adhésion à la convention de participation santé du CDG
Tarif de cantine applicable aux enfants confiés à un assistant familial
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