Conseil municipal du 2024-10-21

Ploéven 21 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Vie associative

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Révision des tarifs de location des biens communaux - Adhésion à la convention de participation santé du CDG - Demande de transfert du siège de l'association sauvons douarinou - Tarif de cantine applicable aux enfants confiés à un assistant familial - Validation des demandes d'utilisation régulière de la salle polyvalente - Approbation du règlement d'utilisation de la salle polyvalente et annexes - Modalités de location aux association et octroi de gratuité - Révision des tarifs de location des biens communaux - Décision modificative n°2 BP 2024 - VALIDATION DU CM DU 8 JUILLET 2024

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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Validation des demandes d'utilisation régulière de la salle polyvalente

2024

Approbation du règlement d'utilisation de la salle polyvalente et annexes

2024

Décision modificative n°2 BP 2024

2024

VALIDATION DU CM DU 8 JUILLET 2024

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Demande de transfert du siège de l'association sauvons douarinou

2024

Modalités de location aux association et octroi de gratuité

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Révision des tarifs de location des biens communaux

2024033

Révision des tarifs de location des biens communaux

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Adhésion à la convention de participation santé du CDG

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarif de cantine applicable aux enfants confiés à un assistant familial

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10387:2024-10-21
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