10 juillet 2024
17
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
DE3824 — Création d'une aire de camping-cars. Approbation des tarifs
DE3924 — Création d'une aire de camping-cars. Approbation de la convention de prestation de services pour la gestion de laire et de la convention de mandat pour la perception des recettes Annexes B et
DE4024 — Tarification de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2024-2025
DE4124 — Tarification de l'accueil de loisirs Enfance pour l'année scolaire 2024-2025- Annexe E
DE4224 — Tarification de l'accueil de loisirs Jeunesse pour l'année scolaire 2024-2025- Annexe F
DE4424 — Caisse dAllocations Familiales Demande de subvention
DE4524 — Attribution de la subvention à lOGEC pour l'année 2024
DE4924 — Subventions aux associations pour 2024 - Annexe K
DE5024 — Approbation des tarifs communaux- Annexe L
DE4624 — SDEF Approbation de lavenant n° 3 à la convention dadhésion au Conseil en énergie partagée - Annexe H
DE4724 — SDEF Approbation de la convention relative à la rénovation d'un mât route des Châteaux Annexe I
DE4824 — SDEFApprobation de la convention relative à la réparation d'un mât Hent Pont Lenn - Annexe J
DE3624 — Election du secrétaire de séance
DE3724 Approbation du procès — verbal du 2 mai 2024 Annexe A
DE5124 — Création d'un emploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité
DE5224 — Modification du tableau des effectifs
DE4324 — Règlements intérieurs pour l'année scolaire 2024-2025 de la restauration scolaire et de la garderie, de l'accueil de loisirs Enfance, de l'accueil de loisirs Jeunesse et du Plomaction- Annexes G
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