25 septembre 2024

DE5624 GRDF Redevances doccupation du domaine public 2023 et 2024

DE5924 Budget annexe Pôle médical Décision modificative n°1

DE6124 Modification des tranches de QF 3 et 4 dans les grilles de tarification de l'accueil de loisirs 3-12 ans, de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2024-2025- Annexe E

DE6224 Modification du tarif du repas pour la tranche de QF 3 pour l'année scolaire 2024-2025 - Annexe F

DE5324 Election du secrétaire de séance

DE5424 Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2024 - Annexe A

DE5524 Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

DE5724 Quimper Bretagne Occidentale Avenant au procès-verbal de mise à disposition du multi-accueil Plom dApi Annexe B

DE5824 Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024 relative au réseau de chaleur urbain de Briec et à la rectification des surfaces liées à léquipement petite enfance de Plomelin Annexe C

DE6024 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2024-2025 Annexe D

DE6324 Caisse dAllocations Familiales Approbation de la convention de financement pour le dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » et d'un avenant n° 1 « EGAlim » - Annexe G

DE6424 Approbation de la convention relative à la rénovation de léclairage public à Goarem Ar Menhir - Annexe H