25 septembre 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
2
Administration
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
DE5624 GRDF Redevances doccupation du domaine public 2023 et 2024
DE5924 Budget annexe Pôle médical Décision modificative n°1
DE6124 Modification des tranches de QF 3 et 4 dans les grilles de tarification de l'accueil de loisirs 3-12 ans, de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2024-2025- Annexe E
DE6224 Modification du tarif du repas pour la tranche de QF 3 pour l'année scolaire 2024-2025 - Annexe F
DE5324 Election du secrétaire de séance
DE5424 Approbation du procès — verbal du Conseil municipal du 10 juillet 2024 - Annexe A
DE5524 Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale
DE5724 Quimper Bretagne Occidentale Avenant au procès-verbal de mise à disposition du multi-accueil Plom dApi Annexe B
DE5824 Approbation du rapport de la CLECT du 19 juin 2024 relative au réseau de chaleur urbain de Briec et à la rectification des surfaces liées à léquipement petite enfance de Plomelin Annexe C
DE6024 Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la garderie pour l'année scolaire 2024-2025 Annexe D
DE6324 Caisse dAllocations Familiales Approbation de la convention de financement pour le dispositif « Tarification sociale des cantines scolaires » et d'un avenant n° 1 « EGAlim » - Annexe G
DE6424 Approbation de la convention relative à la rénovation de léclairage public à Goarem Ar Menhir - Annexe H
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