Conseil municipal du 2025-09-29

Plou 29 septembre 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

9

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

21 délibérations - 2025-09-29 DCM5 - Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Modification - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - PARTICIPATION LABELLISATION - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS - PENN-DA-BENN - ADOPTION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU LECTURE PUBLIQUE - RPQS PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES - RPQS EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SPANC - ANNEE 2024 - 2025-09-29 DCM8 - Cession du terrain situé à l'arrière de la Mairie - 2025-09-29 DCM7 - Avis du Conseil municipal sur l'ouverture du Carrefour Contact les dimanches de l'été 2026 - 2025-09-29 DCM6 - Gaz Réseau Distribution France - Redevance d'occupation du domaine public 2025 - 2025-09-29 DCM5 - Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Modification - 2025-09-29 DCM4 - Etude de faisabilité - Caméras de vidéoprotection - Convention avec le SDEF - 2025-09-29 DCM3 - Eclairage Public - Rénovation 1 point lumineux et 4 mâts et lanternes - Route de Kerfily - ALSH Ti-Luc - 2025-09-29 DCM2 - Demande de subvention - Appel à projets Sécurité - Pacte Finistère 2030 - Conseil départemental - 2025-09-29 DCM1 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles - Convention financière année scolaire 2025-2026 - devis TRIODE tableaux électriques+VMC - subvention complémentaire destinée à l'association Centre Alimentaire du Trégor - attribution 3 appartements - marché public MPT 2 avenants + trx supplémentaire - devis complémentaire J3C - douche - DM1 section de fonctionnement

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
290925

subvention complémentaire destinée à l'association Centre Alimentaire du Trégor

290925

DM1 section de fonctionnement

20250929

2025 — 09-29 DCM5 - Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Modification

20250929

2025 — 09-29 DCM6 - Gaz Réseau Distribution France - Redevance d'occupation du domaine public 2025

20250929

2025 — 09-29 DCM5 - Convention bipartite Ti Lanvenec (2025-2028) - Modification

20250929

2025 — 09-29 DCM4 - Etude de faisabilité - Caméras de vidéoprotection - Convention avec le SDEF

20250929

2025 — 09-29 DCM3 - Eclairage Public - Rénovation 1 point lumineux et 4 mâts et lanternes - Route de Kerfily - ALSH Ti-Lucos et Ecole Sainte-Anne

20250929

2025 — 09-29 DCM2 - Demande de subvention - Appel à projets Sécurité - Pacte Finistère 2030 - Conseil départemental

20250929

2025 — 09-29 DCM1 - Initiation à la langue bretonne dans les écoles - Convention financière année scolaire 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
290925

devis TRIODE tableaux électriques+VMC

290925

marché public MPT 2 avenants + trx supplémentaire

290925

devis complémentaire J3C - douche

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
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attribution 3 appartements

20250929

2025 — 09-29 DCM8 - Cession du terrain situé à l'arrière de la Mairie

20250929

2025 — 09-29 DCM7 - Avis du Conseil municipal sur l'ouverture du Carrefour Contact les dimanches de l'été 2026

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE — PARTICIPATION LABELLISATION

2025

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

PENN — DA-BENN - ADOPTION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT DU RESEAU LECTURE PUBLIQUE

2025

RPQS EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SPANC - ANNEE 2024

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

RPQS PRÉVENTION ET DE GESTION DES DÉCHETS MÉNAGERS ET ASSIMILES

📄 Autres decisions 1 délibération
20250929

2025 — 09-29 DCM9 - Avis du Conseil municipal concernant le projet de renouvellement de l'autorisation d'exploiter et l'extension du périmètre de la carrière de Kerastang à Saint-Renan

WEB megalis:2025:6179:2025-09-29
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