CM

1 octobre 2025

Plou 4 délibérations

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délibérations

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (4)

Finances & Budget 2 délibérations
2025

Convention de participation aux frais de fonctionnement de l'accueil périscolaire du Tréhou

2025

Créances éteintes présentées en non valeurs

Autres decisions 1 délibération
2025

Modification des statuts - Annexe B

Ressources humaines 1 délibération
2025

Règles douverture, de fonctionnement, de gestion, d'utilisation, de clôture du Compte Epargne Temps

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