Conseil municipal du 2025-10-02
38
délibérations
8
Culture & Patrimoine
8
Social & Santé
7
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (38)
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°32
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°27
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°24
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°12
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°2
APPROBATION DE LA CONVENTION SOUS SEING PRIVE AVEC ENEDIS POUR L'IMPLANTATION D'UNE INSTALLATION ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNE CADASTREE A2588 (PEN AR PARC'H)
CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE A ROUTE DU QUEFFLEUTH
PROGRAMME BIBLIOTHEQUE
MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE
D2025_10_02_05 Secours exceptionnel
D2025_10_02_04 Aide à la cantine
D2025_10_02_03 Aide aux loisirs
D2025_10_02_02 Secours d'urgence
D2025_10_02_01 Approbation du CCAS du 25-03-2025
ACTIONSDESOLIDARITE
SEJOURSINTERNATIONAUX
INTCO_SEA_RAPPORTS 2024_ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF.
RAPPORTS SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES _ ANNEE 2024
RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE (RPQS) EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SPANC_ANNEE 2024
LANCEMENT DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE DES COMMUNES DE MORLAIX CO-PENN DA BENN_ ADOPTION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET DU REGLEMENT DU RESEAU AINSI QUE LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE FR
CHEMINSDERANDONNEE
CONTRATCRTE
VENTESITECHATEAULIN
SUBVENTION CD29_PACTE FINISTERE_VOLET 1_PROGRAMMATION 2026_PROJET DE VIDEOPROTECTION DANS LE CADRE DU PACTE FINISTERE 2030
BUDGET COMMUNE 2025_ DM n°2
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT_PROJET DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ECOLE MLK
SUBVENTION POUR LA LOCATION D'UN BARNUM_FETE DU FOUR A PAIN_TI AN OLL
DETR/DSIL — PROGRAMMATION 2026
LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOTISSEMENT ET DU CAHIER DES CHARGES
MAISON DE SANTE_AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE SIGNEE LE 3 SEPTEMBRE 2025
RUEDEKERARZIC
DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMNETES EN VUE D'ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS D'AU MOINS 15 ANS ET MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFESSIONNELLE
CONTRAS d'ADHESION A L'ASSURANCE STATUTAIRE ET AUX SERVICES DE PREVENTION ET DE GESTION DE L'ABSENTEISME PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE
TABLEAUDESEFFECTIFS
Approbation du CR de la séance du 01/07/2025
STATUTSSDE
RECENSEMENTINSEE
AMOTERRAINDESSPORTS
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