Conseil municipal du 2025-10-02

Plou 2 octobre 2025 38 délibérations
Document source

38

délibérations

8

Culture & Patrimoine

8

Social & Santé

7

Environnement

Résumé

Synthèse

38 délibérations - INTCO_SEA_RAPPORTS 2024_ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF. - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°32 - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°27 - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°24 - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°12 - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°2 - LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOTISSEMENT ET DU CAHIER DES CHARGES - DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMNETES EN VUE D'ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS D'AU MOINS 15 ANS ET MOINS DE 18 ANS EN FORMAT - RAPPORTS SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES _ AN - RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE (RPQS) EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SPANC_ANNEE 2024 - APPROBATION DE LA CONVENTION SOUS SEING PRIVE AVEC ENEDIS POUR L'IMPLANTATION D'UNE INSTALLATION ELECTRIQUE SUR UNE PARC - MAISON DE SANTE_AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE SIGNEE LE 3 SEPTEMBRE 2025 - CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE A ROUTE DU QUEFFLEUTH - SUBVENTION CD29_PACTE FINISTERE_VOLET 1_PROGRAMMATION 2026_PROJET DE VIDEOPROTECTION DANS LE CADRE DU PACTE FINISTERE 20 - BUDGET COMMUNE 2025_ DM n°2 - Approbation du CR de la séance du 01/07/2025 - CONTRAS d'ADHESION A L'ASSURANCE STATUTAIRE ET AUX SERVICES DE PREVENTION ET DE GESTION DE L'ABSENTEISME PROPOSES PAR LE - LANCEMENT DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE DES COMMUNES DE MORLAIX CO-PENN DA BENN_ ADOPTION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT_PROJET DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ECOLE MLK - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

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Délibérations (38)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°32

2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°27

2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°24

2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°12

2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_CESSION DU LOT N°2

2025

APPROBATION DE LA CONVENTION SOUS SEING PRIVE AVEC ENEDIS POUR L'IMPLANTATION D'UNE INSTALLATION ELECTRIQUE SUR UNE PARCELLE COMMUNE CADASTREE A2588 (PEN AR PARC'H)

2025

CESSION D'UN DELAISSE DE VOIRIE A ROUTE DU QUEFFLEUTH

20250901

PROGRAMME BIBLIOTHEQUE

❤️ Social & Santé 8 délibérations
2025

MISE EN PLACE DU DISPOSITIF ARGENT DE POCHE

2025

D2025_10_02_05 Secours exceptionnel

2025

D2025_10_02_04 Aide à la cantine

2025

D2025_10_02_03 Aide aux loisirs

2025

D2025_10_02_02 Secours d'urgence

2025

D2025_10_02_01 Approbation du CCAS du 25-03-2025

20250902

ACTIONSDESOLIDARITE

20250903

SEJOURSINTERNATIONAUX

🌱 Environnement 7 délibérations
2025

INTCO_SEA_RAPPORTS 2024_ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF.

2025

RAPPORTS SUR LES PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE (RPQS) DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES _ ANNEE 2024

2025

RAPPORTS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DE SERVICE (RPQS) EAU POTABLE, ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET SPANC_ANNEE 2024

2025

LANCEMENT DU RESEAU DE LECTURE PUBLIQUE DES COMMUNES DE MORLAIX CO-PENN DA BENN_ ADOPTION DE LA CHARTE DE FONCTIONNEMENT ET DU REGLEMENT DU RESEAU AINSI QUE LE REGLEMENT INTERIEUR DE LA MEDIATHEQUE FR

20250906

CHEMINSDERANDONNEE

20250911

CONTRATCRTE

20250912

VENTESITECHATEAULIN

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

SUBVENTION CD29_PACTE FINISTERE_VOLET 1_PROGRAMMATION 2026_PROJET DE VIDEOPROTECTION DANS LE CADRE DU PACTE FINISTERE 2030

2025

BUDGET COMMUNE 2025_ DM n°2

2025

DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT_PROJET DE RENATURATION ET DESIMPERMEABILISATION DES COURS D'ECOLE MLK

2025

SUBVENTION POUR LA LOCATION D'UN BARNUM_FETE DU FOUR A PAIN_TI AN OLL

2025

DETR/DSIL — PROGRAMMATION 2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

LOTISSEMENT COMMUNAL"POULLIG AL LAEZ"_MODIFICATION DU REGLEMENT DE LOTISSEMENT ET DU CAHIER DES CHARGES

2025

MAISON DE SANTE_AVENANT A LA PROMESSE DE VENTE SIGNEE LE 3 SEPTEMBRE 2025

20250905

RUEDEKERARZIC

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

DEROGATION AUX TRAVAUX REGLEMNETES EN VUE D'ACCUEILLIR DES JEUNES MINEURS D'AU MOINS 15 ANS ET MOINS DE 18 ANS EN FORMATION PROFESSIONNELLE

2025

CONTRAS d'ADHESION A L'ASSURANCE STATUTAIRE ET AUX SERVICES DE PREVENTION ET DE GESTION DE L'ABSENTEISME PROPOSES PAR LE CENTRE DE GESTION DU FINISTERE

20250909

TABLEAUDESEFFECTIFS

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Approbation du CR de la séance du 01/07/2025

20250904

STATUTSSDE

20250907

RECENSEMENTINSEE

Sport 1 délibération
20250910

AMOTERRAINDESSPORTS

WEB megalis:2025:6179:2025-10-02
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