CM

23 septembre 2024

Plou 11 délibérations

11

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (11)

Culture & Patrimoine 4 délibérations

Transfert centrale PV Skate park

Accord cadre phtovoltaïque toiture

Délibération n°3 : Cession de la voirie c'entrale et de s'es 4 stationnements Résidence Oyat

Délibération n°2 : Cession foncière Rte de Kerfily

Finances & Budget 3 délibérations

Délibération n°7 : Avenant à la convention triennale du dispositif "Tarification sociale des c'antines scolaires"

Délibération n°6 : Décision modificative budgétaire n°1 - Budget communal

Délibération n°4 : Fixation du taux Taxe d'aménagement

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Délibération n°8 : D'ébat sur le projet d'aménagement et de développement d'urable (PADD)

Délibération n°9 : Avis sur la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de L'ocmaria-Plouzané

Délibération n°5 : Avenant : Contrat d'assurance des d'ommages aux biens et aux risques annexes - Groupama

Sécurité 1 délibération

Délibération n°1 : Remplacement de membres des commissions municipales et des comités de pilotage

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