CM

18 septembre 2024

Plou 7 délibérations

7

délibérations

4

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Finances & Budget 4 délibérations
710

Don au profit du CCAS

713

Provisions sur créances

Décision modificative n°2 portant sur l'Etat Prévisionnel des Recettes et des D'épenses 2024 - S'ection d'investissement

Participation aux frais de diffusion de l'offre d'emploi pour le poste de Médecin coordonnateur mutualisée entre 3 Ehpad

Ressources humaines 2 délibérations

Indemnisation du Compte Epargne Temps

Délibération d'ordre général pour les c'adeaux de d'épart à la retraite

Culture & Patrimoine 1 délibération
3511

C'onstitution d'une s'ervitude de passage et de c'analisation sur la parcelle PB 336 appartenant au CCAS

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