Conseil municipal du 2025-11-13

Plouaret 13 novembre 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Réajustement d'une provision comptable pour créances douteuses - Programmation culturelle 2026 - Fin de portage de la convention avec l'EPF Bretagne pour le bâtiment du restaurant et des logements 23 place de l'Eglise - Petites Villes de Demain - Avenant à la Convention Opération de Revitalisation du Territoire - Convention Territoriale Globale 2026-2030 entre la CAF 22, LTC et la commune de Plouaret - Ecoles - Convention de participation financière avec LTC pour l'organisation des transports piscines et pédagogiques - Espaces Ti Jean Foucat - avancement des travaux et avenant aux lots 8 et 11 - Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 - Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2026 - SDE - Pose d'une borne électrique sur le parvis de la gare - Attributions de compensation définitives et approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1e - Budget chaufferies bois - Marché plaquettes bois - Mise en place d'une protection sociale complémentaire - risques santé - Mise à disposition partielle d'un agent communal à l'Ehpad - Détermination des emplacements déstinés à l'affichage libre - annule et remplace la délibération du 12 juin 2025 - Budget principal - Décision modificative n° 2

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2025

Réajustement d'une provision comptable pour créances douteuses

2025

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

2025

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2026

2025

Attributions de compensation définitives et approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025

2025

Budget principal — Décision modificative n° 2

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Fin de portage de la convention avec l'EPF Bretagne pour le bâtiment du restaurant et des logements 23 place de l'Eglise-rachat par la commune

2025

Espaces Ti Jean Foucat — avancement des travaux et avenant aux lots 8 et 11

2025

SDE — Pose d'une borne électrique sur le parvis de la gare

2025

Budget chaufferies bois — Marché plaquettes bois

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Petites Villes de Demain — Avenant à la Convention Opération de Revitalisation du Territoire

2025

Détermination des emplacements déstinés à l'affichage libre - annule et remplace la délibération du 12 juin 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Mise en place d'une protection sociale complémentaire - risques santé

2025

Mise à disposition partielle d'un agent communal à l'Ehpad

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Programmation culturelle 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 entre la CAF 22, LTC et la commune de Plouaret

Sport 1 délibération
2025

Ecoles — Convention de participation financière avec LTC pour l'organisation des transports piscines et pédagogiques

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