CM

13 novembre 2025

Plouaret 16 délibérations

16

délibérations

5

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (16)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Réajustement d'une provision comptable pour créances douteuses

2025

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

2025

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2026

2025

Attributions de compensation définitives et approbation du rapport de la commission locale des charges transférées au 1er janvier 2025

2025

Budget principal — Décision modificative n° 2

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Fin de portage de la convention avec lEPF Bretagne pour le bâtiment du restaurant et des logements 23 place de lEglise-rachat par la commune

2025

Espaces Ti Jean Foucat — avancement des travaux et avenant aux lots 8 et 11

2025

SDE — Pose d'une borne électrique sur le parvis de la gare

2025

Budget chaufferies bois — Marché plaquettes bois

Autres decisions 3 délibérations
2025

Petites Villes de Demain — Avenant à la Convention Opération de Revitalisation du Territoire

2025

Convention Territoriale Globale 2026 — 2030 entre la C'AF 22, LTC et la commune de Plouaret

2025

Détermination des emplacements d'éstinés à l'affichage l'ibre - annule et remplace la délibération du 12 j'uin 2025

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Mise en place d'une protection sociale complémentaire - risques s'anté

2025

Mise à disposition partielle d'un agent communal à lEhpad

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Programmation culturelle 2026

Sport 1 délibération
2025

Ecoles — Convention de participation financière avec LTC pour l'organisation des transports piscines et pédagogiques

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