22 septembre 2025
23
délibérations
6
Finances & Budget
5
Ressources humaines
4
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Décision modificative n° 1 — Budget Principal
Acquisition d'un robot-tondeuse
Participation financière de la commune de Le Vieux-Marché pour le classement des archives du SIVOM du Saint-Ethurien
Demande dadmissions en non-valeur
Adhésion à l'association Solitregor et versement d'une subvention
Subvention école Saint — Louis - voyages et déplacements année scolaire 2024-2025 et classe de neige 2026
Dérogation pour affectation de mineurs en situation de formation professionnelle
Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité annule et remplace délibération n°2025-37
Recensement de la population 2026
Demande de renouvellement d'un temps partiel d'un agent
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2025
C'ongrès des Maires et Assemblée Générale Station Verte
Modification du règlement du marché hebdomadaire
Petites Villes de Demain — Convention ANCT pour la réalisation d'une étude opérationnelle rue de la Gare
Lotissement M. Marzin — Approbation du compte-rendu annuel et avenant à la convention avec la SPLA Lannion-Trégor
PLUi — H - Avis de la commune de Plouaret sur le projet
Espaces Ti Jean Foucat — Avenant au contrat de maîtrise doeuvre des travaux de rénovation
Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle - Contrat de maîtrise doeuvre pour travaux de réhabilitation électrique
Convention de servitude avec Enedis — rue Berthelot
Convention de servitude avec le SDE 22 — rue de Bernantec
Jardin du Souvenir au Cimetière — Installation de plaques nominatives
Approbation des nouveaux statuts du SDE 22
Point sur la rentrée scolaire
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