Conseil municipal du 2025-09-22

Plouaret 22 septembre 2025 23 délibérations
Document source

23

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

23 délibérations - PLUi-H - Avis de la commune de Plouaret sur le projet - Congrès des Maires et Assemblée Générale Station Verte - Dérogation pour affectation de mineurs en situation de formation professionnelle - Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité annule et remplace délibération n°2025- - Modification du règlement du marché hebdomadaire - Jardin du Souvenir au Cimetière - Installation de plaques nominatives - Convention de servitude avec Enedis- rue Berthelot - Convention de servitude avec le SDE 22 - rue de Bernantec - Approbation des nouveaux statuts du SDE 22 - Décision modificative n° 1 - Budget Principal - Acquisition d'un robot-tondeuse - Participation financière de la commune de Le Vieux-Marché pour le classement des archives du SIVOM du Saint-Ethurien - Demande d'admissions en non-valeur - Adhésion à l'association Solitregor et versement d'une subvention - Petites Villes de Demain - Convention ANCT pour la réalisation d'une étude opérationnelle rue de la Gare - Espaces Ti Jean Foucat - Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre des travaux de rénovation - Eglise Notre-Dame de Bonne Nouvelle - Contrat de maîtrise d'oeuvre pour travaux de réhabilitation électrique - Lotissement M. Marzin - Approbation du compte-rendu annuel et avenant à la convention avec la SPLA Lannion-Trégor - Subvention école Saint-Louis - voyages et déplacements année scolaire 2024-2025 et classe de neige 2026 - Point sur la rentrée scolaire

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Délibérations (23)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2025

Décision modificative n° 1 — Budget Principal

2025

Acquisition d'un robot-tondeuse

2025

Participation financière de la commune de Le Vieux-Marché pour le classement des archives du SIVOM du Saint-Ethurien

2025

Demande d'admissions en non-valeur

2025

Adhésion à l'association Solitregor et versement d'une subvention

2025

Subvention école Saint — Louis - voyages et déplacements année scolaire 2024-2025 et classe de neige 2026

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Dérogation pour affectation de mineurs en situation de formation professionnelle

2025

Création d'emplois non permanents suite à un accroissement temporaire d'activité annule et remplace délibération n°2025-37

2025

Recensement de la population 2026

2025

Demande de renouvellement d'un temps partiel d'un agent

2025

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er octobre 2025

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Congrès des Maires et Assemblée Générale Station Verte

2025

Modification du règlement du marché hebdomadaire

2025

Petites Villes de Demain — Convention ANCT pour la réalisation d'une étude opérationnelle rue de la Gare

2025

Lotissement M. Marzin — Approbation du compte-rendu annuel et avenant à la convention avec la SPLA Lannion-Trégor

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

PLUi — H - Avis de la commune de Plouaret sur le projet

2025

Espaces Ti Jean Foucat — Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre des travaux de rénovation

2025

Eglise Notre — Dame de Bonne Nouvelle - Contrat de maîtrise d'oeuvre pour travaux de réhabilitation électrique

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Jardin du Souvenir au Cimetière — Installation de plaques nominatives

2025

Approbation des nouveaux statuts du SDE 22

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Convention de servitude avec Enedis — rue Berthelot

2025

Convention de servitude avec le SDE 22 — rue de Bernantec

🎓 Éducation 1 délibération
2025

Point sur la rentrée scolaire

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