13 décembre 2024

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

Procédure contentieuse Ti JIkour auprès de la cour de cassation-participation aux frais

Demande dacompte — Participation au forfait scolaire de l'école St-Louis année scolaire 2024-2025

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 et des règles de fonctionnement des salles communales

Décision modificative n°1 — Budget annexe Chaufferie

Subvention complémentaire — Association ALVMP Handball

Projet de création d'un clubhouse au terrain des sports-Demande de subvention

La Poste Dispositif de consignes Pick up

Dénomination de rues — Lotissement Madeleine Marzin

Programmation culturelle 2025

Evaluation expérimentation modification circulation parvis collège et rue Luzel

Enquête publique déclassement chemins ruraux-conclusions commissaire enquêteur

CPRB — Plan d'Aménagement Patrimoine 2025-2028

Acquisition d'un bungalow de stockage pour lactivité VTT

Restauration salle des fêtes et espaces Ti J Foucat-attribution 3 lots restants

Gestion des animaux errants — choix prestataire fourrière animale et réflexion chats errants

Sécurisation de laccès à la salle de remise en forme

Présentation du dispositif associatif — Transport solidaire Solitregor

Action en faveur de linsertion sociale et professionnelle des jeunes

Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire COMPAS

Délibération actant les modalités instituant le travail à temps partiel

Présentation Projet Plan Mobilité-LTC

Loi EnR — Planification des zones daccélération d'énergies renouvelables

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 novembre 2024