Conseil municipal du 2024-12-13

Plouaret 13 décembre 2024 24 délibérations
Document source

24

délibérations

7

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

24 délibérations - Gestion des animaux errants-choix prestataire fourrière animale et réflexion chats errants - La Poste Dispositif de consignes Pick up - Dénomination de rues-Lotissement Madeleine Marzin - Programmation culturelle 2025 - CPRB-Plan d'Aménagement Patrimoine 2025-2028 - Présentation Projet Plan Mobilité-LTC - Evaluation expérimentation modification circulation parvis collège et rue Luzel - Enquête publique déclassement chemins ruraux-conclusions commissaire enquêteur - 141-Loi EnR-Planification des zones d'accélération d'énergies renouvelables - Présentation du dispositif associatif-Transport solidaire Solitregor - Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 - Procédure contentieuse Ti JIkour auprès de la cour de cassation-participation aux frais - Demande d'acompte-Participation au forfait scolaire de l'école St-Louis année scolaire 2024-2025 - Sécurisation de l'accès à la salle de remise en forme - Acquisition d'un bungalow de stockage pour l'activité VTT - Adhésion au Contrat d'Objectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire COMPAS - Délibération actant les modalités instituant le travail à temps partiel - Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024 - Restauration salle des fêtes et espaces Ti J Foucat-attribution 3 lots restants - Action en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

Procédure contentieuse Ti JIkour auprès de la cour de cassation-participation aux frais

2024

Demande d'acompte — Participation au forfait scolaire de l'école St-Louis année scolaire 2024-2025

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 et des règles de fonctionnement des salles communales

2024

Décision modificative n°1 — Budget annexe Chaufferie

2024

Subvention complémentaire — Association ALVMP Handball

2024

Projet de création d'un clubhouse au terrain des sports-Demande de subvention

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024

La Poste Dispositif de consignes Pick up

2024

Dénomination de rues — Lotissement Madeleine Marzin

2024

Programmation culturelle 2025

2024

Evaluation expérimentation modification circulation parvis collège et rue Luzel

2024

Enquête publique déclassement chemins ruraux-conclusions commissaire enquêteur

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

CPRB — Plan d'Aménagement Patrimoine 2025-2028

2024

Acquisition d'un bungalow de stockage pour l'activité VTT

2024

Restauration salle des fêtes et espaces Ti J Foucat-attribution 3 lots restants

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Gestion des animaux errants — choix prestataire fourrière animale et réflexion chats errants

2024

Sécurisation de l'accès à la salle de remise en forme

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2024

Présentation du dispositif associatif — Transport solidaire Solitregor

2024

Action en faveur de l'insertion sociale et professionnelle des jeunes

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Adhésion au Contrat d'Objectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire COMPAS

2024

Délibération actant les modalités instituant le travail à temps partiel

Sport 1 délibération
2024

Présentation Projet Plan Mobilité-LTC

🌱 Environnement 1 délibération
2024

141 — Loi EnR-Planification des zones d'accélération d'énergies renouvelables

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 novembre 2024

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