Conseil municipal du 2024-11-14

Plouaret 14 novembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

6

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Participation exceptionnelle versée à l'association des commerçants-Station Verte - Retour diagnostic - Restauration intérieure de l'Eglise Notre-Dame de Bonne Nouvelle - Rénovation salle des fêtes et ti Jean Foucat phase 2- attribution des lots - Rénovation salle des fêtes et ti Jean Foucat - Révision n°1 AP-CP phase 2 - Décision modificative n° 2 - Budget principal - SDE - Effacement de réseau télécom rue de Pen ar Roho - Attribution de compensation définitive 2024-Approbation rapport CLECT - Convention financière - Ecole de Musique du Trégor - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Redevance occupation du domaine public - opérateurs de télécommunication - Provisions budgétaires pour créances douteuses

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
2024

Participation exceptionnelle versée à l'association des commerçants-Station Verte

2024

Rénovation salle des fêtes et ti Jean Foucat - Révision n°1 AP-CP phase 2

2024

Décision modificative n° 2 — Budget principal

2024

Attribution de compensation définitive 2024-Approbation rapport CLECT

2024

Convention financière — Ecole de Musique du Trégor

2024

Provisions budgétaires pour créances douteuses

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Retour diagnostic — Restauration intérieure de l'Eglise Notre-Dame de Bonne Nouvelle

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Rénovation salle des fêtes et ti Jean Foucat phase 2- attribution des lots

🌱 Environnement 1 délibération
2024

SDE — Effacement de réseau télécom rue de Pen ar Roho

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 26 septembre 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Redevance occupation du domaine public — opérateurs de télécommunication

WEB megalis:2024:7440:2024-11-14
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