CM

22 mai 2024

Plouaret 18 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (18)

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Décision modificative n° 1 — Budget principal

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, léclairage public et les infrastructures de télécom

2024

Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie

Autres decisions 4 délibérations
2024

Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour

2024

Restitution étude schéma cyclable communal

2024

Projet dimplantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès

2024

Dispositif Mission Argent de Poche

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

SDE — Travaux de rénovation rue J'oliot C'urie

2024

Convention de concession avec la SPLA L'annion Trégor Aménagement

2024

Lotissement Madeleine Marzin — Fixation du prix de commercialisation des terrains

2024

Exercice de droit de préemption urbain — restaurant Sainte Barbe

Environnement 2 délibérations
2024

Ecopâturage — convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental

2024

Convention Breizh BioDiv — Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon

2024

Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Recrutement alternant en soutien aux associations sportives

2024

Régularisation ancienne délibération de création d'emploi

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