Conseil municipal du 2024-05-22

Plouaret 22 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

4

Finances & Budget

4

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision modificative n° 1 - Budget principal - Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour - Attribution de subventions aux associations - Ecopâturage - convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental - Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon - SDE - Travaux de rénovation rue Joliot Curie - Restitution étude schéma cyclable communal - Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, l'éclairage public et les infrast - Convention de concession avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement - Lotissement Madeleine Marzin - Fixation du prix de commercialisation des terrains - Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie - Convention Breizh BioDiv - Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer - Exercice de droit de préemption urbain - restaurant Sainte Barbe - Projet d'implantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès - Recrutement alternant en soutien aux associations sportives - Dispositif Mission Argent de Poche - Régularisation ancienne délibération de création d'emploi - Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Décision modificative n° 1 — Budget principal

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, l'éclairage public et les infrastructures de télécom

2024

Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour

2024

Restitution étude schéma cyclable communal

2024

Projet d'implantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès

2024

Dispositif Mission Argent de Poche

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

SDE — Travaux de rénovation rue Joliot Curie

2024

Convention de concession avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement

2024

Lotissement Madeleine Marzin — Fixation du prix de commercialisation des terrains

2024

Exercice de droit de préemption urbain — restaurant Sainte Barbe

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Ecopâturage — convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental

2024

Convention Breizh BioDiv — Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon

2024

Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Recrutement alternant en soutien aux associations sportives

2024

Régularisation ancienne délibération de création d'emploi

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