Conseil municipal du 2024-04-04

Plouaret 4 avril 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

20

Finances & Budget

2

Vie associative

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Fiscalité locale-Vote des taux d'imposition 2024 - Création d'un lieu de mémoire - Partenariat ADOT 22 - Motion de soutien au tilde de Fañch - Motion de soutien contre les fermetures de classes en Côtes d'Armor - Adhésions et cotisations AMF22 et Villes et Villages Fleuris - Participation forfait scolaire - Ecole Jeanne d'Arc Lannion - Participation forfait scolaire - Ecole Saint-Louis - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Recrutement d'emplois saisonniers - Vote du Budget Primitif 2024-Budget principal - Vote du Budget Primitif 2024-Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur - 44 Approbation du programme d'investissement et de voirie 2024 - SDE - divers travaux d'aménagement et de rénovation - Création AP-CP Espaces Ti Jean Foucat phase 2 - Règlement Budgétaire et Financier - Approbation versement de subvention au budget Cuisine Centrale - Approbation versement de subvention au budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur - Vote du Budget Primitif 2024-Budget annexe Yvonne Kerdudo - Chaufferies bois et réseau de chaleur-Fixation du prix du Mégawatt au 1er juillet 2024 - Affectation de résultat 2023 - Budget principal

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 20 délibérations
2024

Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2024

2024

Adhésions et cotisations AMF22 et Villes et Villages Fleuris

2024

Participation forfait scolaire — Ecole Jeanne d'Arc Lannion

2024

Participation forfait scolaire — Ecole Saint-Louis

2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget principal

2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Création AP — CP Espaces Ti Jean Foucat phase 2

2024

Règlement Budgétaire et Financier

2024

Approbation versement de subvention au budget Cuisine Centrale

2024

Approbation versement de subvention au budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

2024

Chaufferies bois et réseau de chaleur — Fixation du prix du Mégawatt au 1er juillet 2024

2024

Affectation de résultat 2023 — Budget principal

2024

Affectation de résultat 2023 — Budget annexe Chaufferies Bois et réseau de chaleur

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget principal

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget principal

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget annexe Chaufferies Bois et réseau de chaleur

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien au tilde de Fañch

2024

Motion de soutien contre les fermetures de classes en Côtes d'Armor

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

2024

Recrutement d'emplois saisonniers

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

44 Approbation du programme d'investissement et de voirie 2024

2024

SDE — divers travaux d'aménagement et de rénovation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un lieu de mémoire — Partenariat ADOT 22

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Dissolution de la Caisse des écoles de Plouaret

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 2 février 2024

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