Conseil municipal du 2024-05-22

Plouaret 22 mai 2024 18 délibérations
Document source

18

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Décision modificative n° 1 - Budget principal - Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour - Attribution de subventions aux associations - Ecopâturage - convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental - Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon - SDE - Travaux de rénovation rue Joliot Curie - Restitution étude schéma cyclable communal - Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, l'éclairage public et les infrast - Convention de concession avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement - Lotissement Madeleine Marzin - Fixation du prix de commercialisation des terrains - Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie - Convention Breizh BioDiv - Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer - Exercice de droit de préemption urbain - restaurant Sainte Barbe - Projet d'implantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès - Recrutement alternant en soutien aux associations sportives - Dispositif Mission Argent de Poche - Régularisation ancienne délibération de création d'emploi - Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 7 délibérations
2024

Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour

2024

Ecopâturage — convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental

2024

Restitution étude schéma cyclable communal

2024

Convention Breizh BioDiv — Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer

2024

Exercice de droit de préemption urbain — restaurant Sainte Barbe

2024

Projet d'implantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès

2024

Dispositif Mission Argent de Poche

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon

2024

SDE — Travaux de rénovation rue Joliot Curie

2024

Convention de concession avec la SPLA Lannion Trégor Aménagement

2024

Lotissement Madeleine Marzin — Fixation du prix de commercialisation des terrains

2024

Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n° 1 — Budget principal

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, l'éclairage public et les infrastructures de télécom

Sport 1 délibération
2024

Recrutement alternant en soutien aux associations sportives

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Régularisation ancienne délibération de création d'emploi

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