CM

22 mai 2024

Plouaret 18 délibérations

18

délibérations

7

Autres decisions

5

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

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Délibérations (18)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Poursuite procédure contentieuse Ti Jikour

2024

Ecopâturage — convention d'entretien d'espaces publics à caractère expérimental

2024

Restitution étude schéma cyclable communal

2024

Convention Breizh BioDiv — Projet Bienvenue en Zones Humides sur le territoire du bassin versant du Léguer

2024

Exercice de droit de préemption urbain — restaurant Sainte Barbe

2024

Projet dimplantation du bâtiment des vétérinaires via la SEM Lannion Trégor-rue Jean Jaurès

2024

Dispositif Mission Argent de Poche

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Cession d'un chemin rural à un propriétaire riverain à Kersimon

2024

SDE — Travaux de rénovation rue J'oliot C'urie

2024

Convention de concession avec la SPLA L'annion Trégor Aménagement

2024

Lotissement Madeleine Marzin — Fixation du prix de commercialisation des terrains

2024

Convention de rétrocession des équipements communs dans le domaine public de la commune

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Décision modificative n° 1 — Budget principal

2024

Attribution de subventions aux associations

2024

Consultation pour la contraction d'une ligne de trésorerie

Environnement 1 délibération
2024

Convention de réalisation des travaux réalisés par le SDE22 pour le réseau électrique, léclairage public et les infrastructures de télécom

Sport 1 délibération
2024

Recrutement alternant en soutien aux associations sportives

Ressources humaines 1 délibération
2024

Régularisation ancienne délibération de création d'emploi

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