CM

13 décembre 2024

Plouaret 24 délibérations

24

délibérations

7

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Gestion des animaux errants — choix prestataire fourrière animale et réflexion chats errants

2024

La Poste Dispositif de consignes Pick up

2024

Dénomination de rues — Lotissement Madeleine Marzin

2024

Enquête publique déclassement chemins ruraux-conclusions commissaire enquêteur

2024

Procédure contentieuse Ti JIkour auprès de la cour de cassation-participation aux frais

2024

Sécurisation de laccès à la salle de remise en forme

2024

Délibération actant les modalités instituant le travail à temps partiel

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025

2024

Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 et des règles de fonctionnement des salles communales

2024

Décision modificative n°1 — Budget annexe Chaufferie

2024

Subvention complémentaire — Association ALVMP Handball

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

CPRB — Plan d'Aménagement Patrimoine 2025-2028

2024

Acquisition d'un bungalow de stockage pour lactivité VTT

Transport & Mobilité 2 délibérations
2024

Présentation Projet Plan Mobilité-LTC

2024

Evaluation expérimentation modification circulation parvis collège et rue Luzel

Sport 2 délibérations
2024

Présentation du dispositif associatif — Transport solidaire Solitregor

2024

Projet de création d'un clubhouse au terrain des sports-Demande de subvention

Social & Santé 2 délibérations
2024

Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire COMPAS

2024

Action en faveur de linsertion sociale et professionnelle des jeunes

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Programmation culturelle 2025

Environnement 1 délibération
2024

Loi EnR — Planification des zones daccélération d'énergies renouvelables

Éducation 1 délibération
2024

Demande dacompte — Participation au forfait scolaire de l'école St-Louis année scolaire 2024-2025

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 14 novembre 2024

Événementiel & Tourisme 1 délibération
2024

Restauration salle des fêtes et espaces Ti J Foucat-attribution 3 lots restants

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