13 décembre 2024
24
délibérations
7
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Gestion des animaux errants — choix prestataire fourrière animale et réflexion chats errants
La Poste Dispositif de consignes Pick up
Dénomination de rues — Lotissement Madeleine Marzin
Enquête publique déclassement chemins ruraux-conclusions commissaire enquêteur
Procédure contentieuse Ti JIkour auprès de la cour de cassation-participation aux frais
Sécurisation de laccès à la salle de remise en forme
Délibération actant les modalités instituant le travail à temps partiel
Autorisation de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025
Mise à jour des tarifs communaux au 1er janvier 2025 et des règles de fonctionnement des salles communales
Décision modificative n°1 — Budget annexe Chaufferie
Subvention complémentaire — Association ALVMP Handball
CPRB — Plan d'Aménagement Patrimoine 2025-2028
Acquisition d'un bungalow de stockage pour lactivité VTT
Présentation Projet Plan Mobilité-LTC
Evaluation expérimentation modification circulation parvis collège et rue Luzel
Présentation du dispositif associatif — Transport solidaire Solitregor
Projet de création d'un clubhouse au terrain des sports-Demande de subvention
Adhésion au Contrat dObjectifs Mutualisés Prévention Assurance Statutaire COMPAS
Action en faveur de linsertion sociale et professionnelle des jeunes
Programmation culturelle 2025
Loi EnR — Planification des zones daccélération d'énergies renouvelables
Demande dacompte — Participation au forfait scolaire de l'école St-Louis année scolaire 2024-2025
Approbation du procès — verbal de la séance du 14 novembre 2024
Restauration salle des fêtes et espaces Ti J Foucat-attribution 3 lots restants
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