Conseil municipal du 2024-04-04

Plouaret 4 avril 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

9

Finances & Budget

6

Environnement

4

Autres decisions

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Fiscalité locale-Vote des taux d'imposition 2024 - Création d'un lieu de mémoire - Partenariat ADOT 22 - Motion de soutien au tilde de Fañch - Motion de soutien contre les fermetures de classes en Côtes d'Armor - Adhésions et cotisations AMF22 et Villes et Villages Fleuris - Participation forfait scolaire - Ecole Jeanne d'Arc Lannion - Participation forfait scolaire - Ecole Saint-Louis - Prime pouvoir d'achat exceptionnelle - Recrutement d'emplois saisonniers - Vote du Budget Primitif 2024-Budget principal - Vote du Budget Primitif 2024-Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur - 44 Approbation du programme d'investissement et de voirie 2024 - SDE - divers travaux d'aménagement et de rénovation - Création AP-CP Espaces Ti Jean Foucat phase 2 - Règlement Budgétaire et Financier - Approbation versement de subvention au budget Cuisine Centrale - Approbation versement de subvention au budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur - Vote du Budget Primitif 2024-Budget annexe Yvonne Kerdudo - Chaufferies bois et réseau de chaleur-Fixation du prix du Mégawatt au 1er juillet 2024 - Affectation de résultat 2023 - Budget principal

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2024

Fiscalité locale — Vote des taux d'imposition 2024

2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget principal

2024

Approbation versement de subvention au budget Cuisine Centrale

2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

2024

Affectation de résultat 2023 — Budget principal

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget principal

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget principal

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget annexe Yvonne Kerdudo

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Vote du Budget Primitif 2024 — Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Approbation versement de subvention au budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Chaufferies bois et réseau de chaleur — Fixation du prix du Mégawatt au 1er juillet 2024

2024

Affectation de résultat 2023 — Budget annexe Chaufferies Bois et réseau de chaleur

2024

Approbation compte administratif 2023 — Budget annexe Chaufferies bois et réseau de chaleur

2024

Approbation compte de gestion 2023 — Budget annexe Chaufferies Bois et réseau de chaleur

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Adhésions et cotisations AMF22 et Villes et Villages Fleuris

2024

Prime pouvoir d'achat exceptionnelle

2024

Création AP — CP Espaces Ti Jean Foucat phase 2

2024

Règlement Budgétaire et Financier

🎓 Éducation 3 délibérations
2024

Participation forfait scolaire — Ecole Jeanne d'Arc Lannion

2024

Participation forfait scolaire — Ecole Saint-Louis

2024

Dissolution de la Caisse des écoles de Plouaret

🤝 Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien au tilde de Fañch

2024

Motion de soutien contre les fermetures de classes en Côtes d'Armor

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

44 Approbation du programme d'investissement et de voirie 2024

2024

SDE — divers travaux d'aménagement et de rénovation

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Création d'un lieu de mémoire — Partenariat ADOT 22

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Recrutement d'emplois saisonniers

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 2 février 2024

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