2 février 2024
26
délibérations
8
Autres decisions
4
Éducation
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Situation à la poste de Plouaret
Musicales du Dimanche — modification du portage
16 Charte pour une alimentation locale et durable
Régularisation cadastrale — élargissement chemin poul an devet
Point détape schéma cyclable communal — Petites villes de demain
Règlement intérieur espaces ti Jean Foucat
Convention de mise à disposition partielle d'un agent du SMAEP de Goas Koll Traou Long à la commune
Renouvellement Contrat non — titulaire avec mise à disposition partielle à lEhpad
Participation forfait scolaire école Saint-Louis année scolaire 2023-2024-demande dacompte
Participation forfait scolaire écoles Diwan Lannion et Plounévez-Moëdec
Organisation des temps scolaires à partir de la rentrée 2024
Participation forfait scolaire école publique de Lannion-enseignement spécialisé Unité Enseignement Maternel Autisme
Budget chaufferie bois — Avenant au marché plaquettes bois
Subvention OGEC école Saint — L'ouis voyages et déplacements année scolaire 2022-2023
Convention et subventions compagnie La Bao Acou - projet Résistances
Demande de subvention — Fonds Vert et DSIL 2024 2ème tranche ti J'ean Foucat
Motion de soutien en faveur de la paix
23 Motion de soutien — accès aux soins centre hospitalier de Lannion
Déménagement compagnies culturelles et accueil fédération bretonne de Karaté
Reversement du tiers du produit de loctroi des concessions cimetière-délibération permanente
Actualisation longueur de voirie communale
Renouvellement Contrat Unique dInsertion
Mise à jour du tableau des effectifs au 1er février 2024
Approbation du procès — verbal de la séance du 30 novembre 2023
Demande de subvention — D'ETR 2024 mise en sécurité route de L'annion
Adhésions et cotisations auprès des organismes de formation et labellisation
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