CM

2 février 2024

Plouaret 26 délibérations

26

délibérations

8

Autres decisions

4

Éducation

4

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Situation à la poste de Plouaret

2024

Musicales du Dimanche — modification du portage

2024

16 Charte pour une alimentation locale et durable

2024

Régularisation cadastrale — élargissement chemin poul an devet

2024

Point détape schéma cyclable communal — Petites villes de demain

2024

Règlement intérieur espaces ti Jean Foucat

2024

Convention de mise à disposition partielle d'un agent du SMAEP de Goas Koll Traou Long à la commune

2024

Renouvellement Contrat non — titulaire avec mise à disposition partielle à lEhpad

Éducation 4 délibérations
2024

Participation forfait scolaire école Saint-Louis année scolaire 2023-2024-demande dacompte

2024

Participation forfait scolaire écoles Diwan Lannion et Plounévez-Moëdec

2024

Organisation des temps scolaires à partir de la rentrée 2024

2024

Participation forfait scolaire école publique de Lannion-enseignement spécialisé Unité Enseignement Maternel Autisme

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Budget chaufferie bois — Avenant au marché plaquettes bois

2024

Subvention OGEC école Saint — L'ouis voyages et déplacements année scolaire 2022-2023

2024

Convention et subventions compagnie La Bao Acou - projet Résistances

2024

Demande de subvention — Fonds Vert et DSIL 2024 2ème tranche ti J'ean Foucat

Vie associative 2 délibérations
2024

Motion de soutien en faveur de la paix

2024

23 Motion de soutien — accès aux soins centre hospitalier de Lannion

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Déménagement compagnies culturelles et accueil fédération bretonne de Karaté

Parcs & Espaces verts 1 délibération
2024

Reversement du tiers du produit de loctroi des concessions cimetière-délibération permanente

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Actualisation longueur de voirie communale

Social & Santé 1 délibération
2024

Renouvellement Contrat Unique dInsertion

Environnement 1 délibération
2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 1er février 2024

Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal de la séance du 30 novembre 2023

Sécurité 1 délibération
2024

Demande de subvention — D'ETR 2024 mise en sécurité route de L'annion

Ressources humaines 1 délibération
2024

Adhésions et cotisations auprès des organismes de formation et labellisation

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