Conseil municipal du 2026-04-02

Plouay 2 avril 2026 22 délibérations
Document source

22

délibérations

5

Autres decisions

4

Social & Santé

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territori - Désignation du représentant de la commune de Plouay à lassemblée spéciale et à lassemblée générale des actionnaires de l - Remboursement de frais aux élus - frais de déplacement - Désignation du représentant de la commune à lassemblée spéciale et aux assemblées générales des actionnaires de la socié - Désignation dun délégué à la formation et à linformation de lassociation régionale dinformation des collectivités territ - Désignation des représentants auprès de lassociation des collectivités forestières du Morbihan - Désignation dun élu correspondant « Défense / mémoire - Désignation dun élu référent « Langue et culture bretonnes » - Désignation des représentants de la commune de Plouay au comité de jumelage de Plouay - Désignation dun élu « Référent sécurité routière » (ERSR) - Désignation du délégué de la commune de Plouay au comité national d'action sociale (CNAS) - Désignation du représentant de la commune de Plouay au conseil d'administration du collège Marcel Pagnol de Plouay - Élection des délégués de la commune de Plouay au SIVU de lécole de musique du Scorff au Blavet - Élection des délégués de la commune de Plouay au syndicat départemental dénergies du Morbihan - Détermination du nombre des membres du conseil dadministration du centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune - Élection des membres de la commune de Plouay au conseil dadministration du centre communal d'action sociale (CCAS) - Constitution de la commission délégation de service public (CDSP) - Constitution de la commission dappel d'offres (CAO) - Constitution des commissions municipales - Approbation du procès-verbal de la séance du 21 mars 2026

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (22)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2026

Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2026

Désignation du représentant de la commune de Plouay à lassemblée spéciale et à lassemblée générale des actionnaires de la compagnie des ports du Morbihan

2026

Remboursement de frais aux élus — frais de déplacement

2026

Constitution de la commission dappel d'offres (CAO)

2026

Désignation dun secrétaire de séance

❤️ Social & Santé 4 délibérations
2026

Désignation du délégué de la commune de Plouay au comité national d'action sociale (CNAS)

2026

Détermination du nombre des membres du conseil dadministration du centre communal d'action sociale (CCAS) de la commune de Plouay

2026

Élection des membres de la commune de Plouay au conseil dadministration du centre communal d'action sociale (CCAS)

2026

Constitution de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Désignation dun élu correspondant « Défense / mémoire

2026

Désignation dun élu référent « Langue et culture bretonnes »

2026

Élection des délégués de la commune de Plouay au SIVU de lécole de musique du Scorff au Blavet

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Désignation du représentant de la commune à lassemblée spéciale et aux assemblées générales des actionnaires de la société publique locale (SPL) « Bois énergie renouvelable »

2026

Élection des délégués de la commune de Plouay au syndicat départemental dénergies du Morbihan

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2026

Désignation dun élu « Référent sécurité routière » (ERSR)

2026

Constitution des commissions municipales

🏛️ Administration 2 délibérations
2026

Constitution de la commission délégation de service public (CDSP)

2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 21 mars 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

Désignation dun délégué à la formation et à linformation de lassociation régionale dinformation des collectivités territoriales (ARIC)

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Désignation des représentants auprès de lassociation des collectivités forestières du Morbihan

🌍 International 1 délibération
2026

Désignation des représentants de la commune de Plouay au comité de jumelage de Plouay

🎓 Éducation 1 délibération
2026

Désignation du représentant de la commune de Plouay au conseil d'administration du collège Marcel Pagnol de Plouay

WEB scdl:21560166700011:2026-04-02
Ouvrir →

📬 Suivre Plouay

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.