CM

2 avril 2026

Plouay 22 délibérations

22

délibérations

5

Autres decisions

4

Social & Santé

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (22)

Autres decisions 5 délibérations
2026

Lecture des décisions du maire prises en application de larticle L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales

2026

Désignation du représentant de la commune de Plouay à lassemblée spéciale et à lassemblée générale des actionnaires de la compagnie des ports du Morbihan

2026

Remboursement de frais aux élus — frais de déplacement

2026

C'onstitution de la commission d'appel d'offres (C'AO)

2026

Désignation d'un secrétaire de séance

Social & Santé 4 délibérations
2026

Désignation du délégué de la commune de Plouay au comité national daction sociale (CNAS)

2026

Détermination du nombre des membres du conseil d'administration du c'entre communal d'action sociale (CCAS) de la commune de Plouay

2026

Élection des membres de la commune de Plouay au conseil dadministration du centre communal daction sociale (CCAS)

2026

C'onstitution de la commission communale pour l'accessibilité des personnes handicapées

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2026

Désignation d'un élu correspondant « Défense / mémoire

2026

Désignation d'un élu référent « Langue et culture bretonnes »

2026

Élection des délégués de la commune de Plouay au SIVU de l'école de musique du Scorff au Blavet

Environnement 2 délibérations
2026

Désignation du représentant de la commune à lassemblée spéciale et aux assemblées générales des actionnaires de la société publique locale (SPL) « Bois énergie renouvelable »

2026

Élection des délégués de la commune de Plouay au syndicat départemental d'énergies du Morbihan

Sécurité 2 délibérations
2026

Désignation d'un élu « Référent sécurité routière » (ERSR)

2026

C'onstitution des commissions municipales

Administration 2 délibérations
2026

C'onstitution de la commission délégation de service public (CDSP)

2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 21 mars 2026

Ressources humaines 1 délibération
2026

Désignation d'un délégué à la formation et à linformation de l'association régionale dinformation des collectivités territoriales (ARIC)

Vie associative 1 délibération
2026

Désignation des représentants auprès de l'association des collectivités forestières du Morbihan

International 1 délibération
2026

Désignation des représentants de la commune de Plouay au comité de jumelage de Plouay

Éducation 1 délibération
2026

Désignation du représentant de la commune de Plouay au conseil dadministration du collège Marcel Pagnol de Plouay

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