CM

17 janvier 2025

Ploubazlanec 17 délibérations

17

délibérations

7

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (17)

Finances & Budget 7 délibérations
25

Budget Parkings de lAcouest — prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

2025

BP COMMUNE prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget délibération modifiée pour erreur matérielle

2025

Gestion des parkings de larcouest — Contrat entre la Commune de Ploubazlanec et la Société AireServices

2025

Communications du Maire dans le cadre des délégations du Conseil Municipal

2025

Budget "Parkings de lArcouest" Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025

2025

GPA approbation du rapport de la CLECT du 28 novembre 2024

2025

Budget COMMUNE Pirse en charge des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2025 Modif délibération du 4 Décembre 2024

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Voies douces acquisition d'une emprise de terrain

2025

GPA Approbation des rapports 2023 sur les services Eau potable Assainissement collectif et non collectif

2025

SDE rénovation l'anternes EP

2025

GPA CAF Schéma territorial de services aux familles convention territoriale globale 2025 2029

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

Location de logements communaux détermination du prix des loyers

2025

Location du local Mairie annexe de Loguivy de la mer à un cabinet dinfirmiers

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Personnel communal Renouvellement des ratios promus promouvables 2025

2025

Personnel communal avancement des grades actualisation des effectifs

Sécurité 1 délibération
2025

Voies douces 2ème tranche convention avec le Conseil Départemental et demande de subvention au titre des amendes de police

Autres decisions 1 délibération
2025

Conseil Départemental 22 contrat de territoire 2022 2027

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