Conseil municipal du 2024-12-04
13
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
BP COMMUNE Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Budget Commune 2024 Décision modificative N° 1
Actualisation de la convention avec la Mairie de Bréhat pour la mise à disposition de places de stationnement sur les parkings de l'Arcouest
Tarifs communaux 2025
Exploitation, entretien et aménagement des parcs de stationnement régionaux de l'Arcouest - Avenannt n° 4 à la convention de délégation de compétences entre la Région Bretagne et la Commune de Ploubaz
Travaux de restauration de la lagune rétro-littorale de la zone humide de Cornec
Programme voirie — Renouvellement de la procédure dite Marché à bons de commande 2025-2029
Contrat de prestations globales fourière animale GROUPE SACPA
Personnel communal révision a 01.01.2025 du régime indemnitaire RIFSEEP mis en place pour le personnel communal depuis le 1er Janvier 2021
Personnel communal — Atribution de chèques cadeaux Noël 2024
Personnel communal régime indemnitaire de la filière police municipale ISFE
Affaires immobilières — Déclassement et vente d'une emprise d'un délaissé communal à M. et Mme LARDEUX Franck
Commununication du Maire Délégations du Conseil Municipal
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