4 décembre 2024
13
délibérations
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
BP COMMUNE Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du Budget 2025
Budget Commune 2024 Décision modificative N° 1
Actualisation de la convention avec la Mairie de Bréhat pour la mise à disposition de places de stationnement sur les parkings de lArcouest
Tarifs communaux 2025
Exploitation, entretien et aménagement des parcs de stationnement régionaux de lArcouest - Avenannt n° 4 à la convention de délégation de compétences entre la Région Bretagne et la Commune de Ploubaz
Travaux de restauration de la lagune rétro-littorale de la zone humide de Cornec
Programme voirie — Renouvellement de la procédure dite Marché à bons de commande 2025-2029
Contrat de prestations globales fourière animale GROUPE SACPA
Personnel communal révision a 01.01.2025 du régime indemnitaire RIFSEEP mis en place pour le personnel communal depuis le 1er Janvier 2021
Personnel communal — Atribution de chèques cadeaux Noël 2024
Personnel communal régime indemnitaire de la filière police municipale ISFE
Affaires immobilières — Déclassement et vente d'une emprise d'un délaissé communal à M. et Mme LARDEUX Franck
Commununication du Maire Délégations du Conseil Municipal
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