14 juin 2024
15
délibérations
6
Environnement
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Demande de régularisation de la zone de mouillages et d'équipements l'égers (ZMEL) de L'aunay
Lutte contre le frelon asiatique
Rapports annuels 2022 eau assainissement collectif et non collectif
Rapport annuel 2023 sur le service tri recyclage et élimination des déchets
GPA Convention pour la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU)
Rénovation carrefour des feux tricolores - commande travaux LE DU RESEAUX 50.907 .HT ou 61.088,40 .TTC
Agence postale communale de Loguivy — de-la-Mer - Renouvellement de la convention avec la poste 2024-2029
Plan communal de sauvegarde Approbation du dossier validé par le COPIL
Fermeture de l'Ecole privée Ste Anne — Résiliation du contrat simple d'établissement au 01/09/2024 - Intention d'acquisition par voie de préemption si vente des bâtiments
Réhabilitation de l'Ecole Publique du Bourg -école du bas- Appel doffres pour maitrise doeuvre Architecte
Report des propositions de motions de soutien
Autorisation de création d'emplois non permanents pour remplacements
Participation financière aux frais de scolarité Anne scolaire 2023-2024
Cession à l'euro symbolique d'un d'élaissé communal de 41 m2 parcelle AR 15 au bénéfice de M. D'UVAL et Mme VIS
Syndicat Départemental dEnergie — Travaux déclairage public 'voies douces vélos à hauteur de Kersa
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